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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins

Caffet Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'activité 2011 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Agence Nationale De L'Évaluation Et De La Qualité Des Établissements Et Services Sociaux Et Médico-Sociaux

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La santé en France et en Europe : convergences et contrastes

Haut Conseil De La Santé Publique

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Tome 1 : rapport

Cazeau Bernard, Sénat

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Enquête nationale sur la pharmacie, mai 1993

Caisse Nationale De L'Assurance Maladie Des Travailleurs Salaries

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Stratégies des ARS dans le déploiement des dispositifs MAIA d'intégration des services de soins et d'accompagnement pour les personnes âgées en perte d'autonomie (Mesure du Plan National Alzheimer 2008-2012)

Hélène Trouvé, Direction Générale De La Santé, Somme Dominique

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Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail Santé et accès aux soins : Pour un accès plus égal et facilité à la santé et aux soins

Goyaux Nathalie, Legros Michel, Bauer Denise, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé

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Rapport d'information (...) sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes

Keller Fabienne, Délégation Sénatoriale À La Prospective

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Rapport annuel 2011 - Institut de veille sanitaire

Institut De Veille Sanitaire

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Le dispositif médical innovant - Attractivité de la France et développement de la filière

Lewiner Jacques, Croq Aurélien, Le Pape Jacques, Teillant Aude, Rigard-Cerison Aude, Centre D'Analyse Stratégique

Autres

Rapport annuel 2011 de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Produits De Sante

Autres

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 10ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2010

Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante

Autres

Observatoire national de la démographie des professions de santé : 2010-2011

Observatoire National De La Démographie Des Professions De Santé

Autres

La suppression de la vignette pharmaceutique : évaluation des modalités de mise en oeuvre

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Maquart Bruno

Autres

La maîtrise de l'urbanisme autour des lignes de transports d'électricité

Follenfant Philippe, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Leteurtrois Jean-Pierre, De L'Énergie Et Des Technologies

Autres

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 11ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2011

Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail

Delaunay Michèle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Lefrand Guy

Autres

Groupe de travail national Amiante et fibres : rapport de fin de mandat 2008 - 2012

Groupe De Travail National Amiante Et Fibres

Autres

Rapport d'expertise 2010-2011 sur la phase expérimentale des MAIA - Plan National Alzheimer

Direction Générale De La Santé, De Stampa Matthieu, Somme Dominique

Autres

Les enjeux de la prévention en matière de santé

Corne Christian, Conseil Économique, Social Et Environnemental, Etienne Jean-Claude

Autres

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome I. - Rapport

Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Pupponi François

Autres

Etat des lieux des contrôles opérés par les autorités sanitaires sur la société Poly Implant Prothèse

Direction Générale De La Santé; Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Produits De Sante

Autres

Rapport d'activité Agence régionale de santé 2011

De L'Emploi Et De La Santé; Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale, Ministère Du Travail

Autres

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2009

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

Autres

Plan cancer 2009-2013 : 4e rapport d'étape au Président de la République - Décembre 2011

Présidence De La République

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L'organisation des soins psychiatriques : les effets du plan Psychiatrie et santé mentale (2005-2010)

Cour Des Comptes

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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ?

Délégation Sénatoriale À La Prospective, Jean-Pierre Sueur

Autres

Rapport d'expertise 2009-2010 sur la phase expérimentale des MAIA - Plan National Alzheimer

De Stampa Matthieu, Direction Générale De La Santé, Somme Dominique

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Le circuit du médicament à l'hôpital

Noury Didier, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Cubaynes Marie-Hélène, Falip Evelyne, Dahan Muriel

Autres

Les maladies infectieuses émergentes : état de la situation et perspectives

Guégan Jean-François, Haut Conseil De La Santé Publique, Leport Catherine