Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les sites internet des ambassades et des consulats

Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Protection des îles de la Barthelasse et de Piot contre les crues duRhône

Inspection Generale De L'Environnement, Balland Pierre, Xavier Martin

Autres

Les autoroutes de l'information

Bonnafe Alain, Premier Ministre, Thery Gérard

Autres

Les technologies de l'information et de la communication au coeur de la société de la connaissance - Plateforme de propositions pour dynamiser la compétitivité, la croissance et l'emploi

Conseil Général Des Technologies De L'Information

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La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation

Duchesne Claudine, Hen Paul-Eric, Conseil Général Des Technologies De L'Information; Contrôle Général Économique Et Financier; Premier Ministre

Autres

La publication des annonces judiciaires et légales par la presse écrite : enjeux et perspectives

Balluteau Michel, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Autres

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2005

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Autres

Rapport annuel 2003 de la Commission nationale du débat public

Mansillon Yves, Commission Nationale Du Debat Public

Autres

Rapport public d'activité 2005 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER)

Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet

Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

26ème rapport d'activité 2005 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les missions de service public de l'audiovisuel et l'offre de programmes

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales, Richard Dominique

Autres

L'état de l'art en matière de compression des séquences de télévision numériqueet ses conséquences

Dardayrol Jean-Pierre, Remy Jean-Gabriel, Laval Didier, Conseil Général Des Technologies De L'Information, Platet Frédéric

Autres

Haut débit, mobile : quelle desserte des territoires ?

Marcon André, Conseil Economique Et Social

Autres

Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?

Marcon André, Conseil Economique Et Social

Autres

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2005

Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle

Autres

Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs

Jean Martin, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Benabou Valérie-Laure, Henrard Olivier

Autres

Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales

Roure Françoise, Sartorius Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie, Gorichon Jean-Claude, Ministère De L'Économie

Autres

Garantir le pluralisme et l'indépendance de la presse quotidienne pour assurer son avenir

Muller Michel, Conseil Economique Et Social

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur Internet à haut débit et collectivités territoriales

Claude Belot, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

Autres

Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions

Centre National De La Cinématographie, Moniot Eric

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la concentration des médias en France

Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Valade Jacques

Autres

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Commissariat General Du Plan, Benyamin Bernard, Benard Sylvie

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le financement des télévisions locales

Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Le projet de carte nationale d'identité électronique

Forum Des Droits Sur L'Internet

Autres

Le service public des communications électroniques : rapport du Gouvernement au Parlement en application de l'article L. 35-7 du code des postes et des communications électroniques

Ministère De L'Industrie

Autres

Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2004

Falque Pierrotin Isabelle, Forum Des Droits Sur L'Internet

Autres

Le Chanvre ou Hemp (Cannabis sativa L.)

Abderrahman Aafi

Autres

Evaluation du dispositif de financement des médicaments en sus des prestations d'hospitalisation dans les établissements de santé

Morelle Aquilino, Duhamel Gilles, Inspection Générale Des Affaires Sociales