Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Luart Roland Du

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur Internet

Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances, Dallier Philippe

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les investissements dans la police et la gendarmerie

Placé Jean-Vincent, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la révision des valeurs locatives professionnelles et commerciales

François Marc, Sénat. Commission Des Finances, Jarlier Pierre

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales

Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances pour le débat sur les orientations des finances publiques

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d'impôt recherche (CIR)

Sénat. Commission Des Finances, Michel Berson

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la communication de la Cour des Comptes relative aux actions de développement et de reconversion industriels menés par le secrétariat à l'industrie

Clouet Jean, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les participations transférées au Fonds stratégique d'investissement (FSI)

Fourcade Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement (ASP)

Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Botrel Yannick

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en Corée et au Japon

Badre Denis, Philippe Marini, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Massion Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Centre national des structures des exploitations agricoles

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux fonds octroyés aux organisations non gouvernementales (ONG) françaises par le ministère des affaires étrangères

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'outil diplomatique en Turquie

Sénat. Commission Des Finances, Chaumont Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale (AFICAR)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport

Keller Fabienne, Collin Yvon, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'évaluation de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs

Sénat. Commission Des Finances, Bocquet Eric, Herve Edmond

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre français pour l'accueil et les échanges internationaux (EGIDE)

Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances, Collin Yvon

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion du programme COPERNIC par le ministère du budget, des comptes publics, de lafonction publique et de la réforme de l'Etat

Sénat. Commission Des Finances, Angels Bernard

Education

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'articulation entre les dispositifs de la politique de la ville et de l'éducation nationale dans les quartiers sensibles

Longuet Gérard, Dallier Philippe, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les conditions de cession de l'immeuble de l'Imprimerie nationale, 27-29 rue de la Convention à Paris XVème

Gouteyron Adrien, Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Beaufils Marie-France, Paul Girod, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI)

Dallier Philippe, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le bilan des activités de contrôle sur les services du Premier ministre

François Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Moreigne Michel

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la gestion des carrières des hauts fonctionnaires du ministère des affaires étrangères et européennes

Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Alain, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la Philharmonie de Paris

Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre des monuments nationaux (CMN)

Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances