#sanction

Droit et juridique

Regards sur le droit au procès équitable

Benjamin Lavergne, Mehdi Mezaguer

Droit et juridique

La réparation en nature

Brunehilde Barry

Droit et juridique

Restructurations sociétaires et responsabilité pénale

Aliénor Boulanger

Droit et juridique

À propos de la sanction

Corinne Mascala

Débats et polémiques

BIEN-ÊTRE de l'ELEVE par la NON-VIOLENCE INSTITUTIONNELLE -a-

Jef Blanchard

Autres

Analyse du dispositif de délivrance des licences d'entrepreneurs de spectacles

Chavigny Dominique, Kancel Serge, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 582 (2012-2013) portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Blondin Maryvonne, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Actualité, évènements

FIFA - Sanction du club anglais West Ham United et du joueur Diafra Sakho

Fifa

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples.

Branger Jean-Guy, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Autres

Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe

Lebrun Dominique, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Subremon Alexandra, Liebermann Claude, Renvoise François

Autres

Drogues et toxicomanies : Indicateurs et tendances

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Traitement judiciaire de la délinquance des mineurs - Propositions

Présidence De La République, Lachaud Yvan

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2004 sur le traitement de la récidive des infractions pénales

Leonard Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Clément Pascal

Autres

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

Autres

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Philippe Chantepie, Ministère De La Culture Et De La Communication. Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Education

L'Inspection du travail en France en 2002 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Du Travail Et De La Solidarité, Ministère Des Affaires Sociales

Droit et juridique

Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Schosteck Jean-Pierre, Carle Jean-Claude, Sénat

Comptabilité

Rapport de la mission de réflexion et de propositions sur l'organisation et le fonctionnement de la supervision des activités financières en France

Ministère De L'Économie, Deletre Bruno, De L'Industrie Et De L'Emploi

Education

L'Inspection du travail en France en 2000 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité

Autres

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2006

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'évaluation de la loi n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon

Beteille Laurent, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, De Législation, Richard Yung, Du Suffrage Universel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel

Olivier Maud, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prostitution en France

De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Education

L'Inspection du travail en France en 1999 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité. Direction De L'Administration Générale Et De La Modernisation Des Services

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes mineures

Tabarot Michèle, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Droit et juridique

Le placement sous surveillance électronique mobile

Ministère De La Justice, Georges Fenech

Droit et juridique

Santé, justice et dangerosités : pour une meilleure prévention de la récidive - Rapport de la Commission santé-justice présidée par Monsieur Jean-François Burgelin

Ministère De La Justice; Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Burgelin Jean-François

Autres

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Conseil Economique Et Social, Alain Chauvet