#proposition

Autres

Retour d'expérience sur l'avalanche du 9 février 1999 à Montroc, commune de Chamonix

Rat Marcel, Glass Bernard, Philippe Huet, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement

Autres

Rapport sur les préparations pharmaceutiques à l'hôpital et à l'officine

Delomenie Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Fourcade Maryse

Autres

Pour une politique de design

Cadix Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère Du Redressement Productif

Education

Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Véronique Hespel, Thierry Michel, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

L'accueil temporaire des personnes handicapées : Au coeur des projets individualisés et de la politique d'intégration et de vie à domicile

Olivin Jean-Jacques, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées

Education

Photojournalistes : constat et propositions

Bertin Marie, Inspection Générale Des Affaires Culturelles, Balluteau Michel

Autres

Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement : rapport annuel

Comité National De Suivi Du Développement Des Soins Palliatifs, Aubry Régis

Autres

Les centres hospitaliers et universitaires : réflexion sur l'évolution de leurs missions

Giraud Francis, Premier Ministre

Autres

Diagnostic de sécurité des tunnels ferroviaires

Desfray, Direction Des Transports Terrestres; Direction De La Défense Et De La Sécurité Civiles

Autres

Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale : rapport au Premier ministre

Grzegrzulka Odette, André Aschieri, Premier Ministre

Autres

Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches

Charzat Michel, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité

Droit et juridique

La rémunération au mérite des directeurs d'administration centrale : mobiliser les directeurs pour conduire le changement : rapport au Premier ministre

Lenica Frédéric, Silicani Jean-Ludovic, Premier Ministre

Droit et juridique

Amélioration du contrôle extérieur des établissements pénitentiaires : rapport au garde des Sceaux, ministre de la justice

Ministère De La Justice, Canivet Guy

Autres

Conférence nationale de la santé : rapport 1999

Paillerets François De, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À L'Action Sociale

Autres

Allergies alimentaires : état des lieux et propositions

Dubuisson Carine, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Martin Ambroise, La Vieille Sébastien

Droit et juridique

Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Megret Bruno

Education

Améliorer l'efficacité de l'école primaire : rapport remis à Mme la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

De La Recherche Et De La Technologie, Jean Ferrier, Ministère De L'Éducation Nationale

Autres

Sites susceptibles d'accueillir un Musée de l'Histoire de France

Ministère De La Culture Et De La Communication, Jean-Pierre Rioux

Autres

Premier ensemble de propositions pour l'élaboration des contrats de ville de la nouvelle génération (2000-2006) : rapport d'étape remis au ministre de la ville

Cavallier Georges, Ministère De La Ville, Mejean Philippe

Autres

Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Laffitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc, Inspection Generale De L'Environnement

Autres

Rapport sur la gestion du risque et des problèmes de santé publique posés par l'amiante en France

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé, Got Claude

Autres

Rapport sur la prévention du suicide en milieu pénitentiaire

Direction De L'Administration Pénitentiaire, Zientara Logeay Sandrine

Autres

La coopération française au développement : bilan, analyses, perspectives - Rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Yves Tavernier

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le bilan de santé de la politique agricole commune (COM [2008] 306 final/n° E 3878)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Hervé Gaymard

Autres

Développement

François Bourguignon, Conseil D'Analyse Economique, Laurence Tubiana, Christian Chavagneux

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les aides publiques au cinéma

Loridant Paul, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Complément au rapport de la mission d'expertise sur la maîtrise de la légionellose à l'Hôpital Européen Georges Pompidou

Decludt Bénédicte, Ministère De La Santé; Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Boulanger Jean-Marc, Tricard Dominique, Perronne Christian

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, François Marc

Autres

Propositions pour les missions et la structure d'une Agence nationale des handicaps

Piveteau Denis, Secrétariat D'Etat Aux Personnes Handicapées

Droit et juridique

La qualité de la fonction comptable en EPLE à la croisée des chemins

Grosmaire Anne-Marie, Marti Luc-Ange, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Monti Françoise, Saguet Martine