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Pierre Bourque : Le jardinier et l'ingénieur
André Cyr, Gilles Amado
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Ressources professionnelles
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André Cyr, Gilles Amado
216 pages
Français
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LE Maire rêveur de montreal
Benoit Gignac
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Vallée blanche
Sylvain Goulet
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Qui décide quoi ?
Jean-Michel Billioud
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La La tarte a la chaussette
Alain Lessard
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Jeunesse - Pour les 6 - 12 ans
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37 pages
Français
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Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
Massin Isabelle, Merloz Anne, Coustin Hélène De, Laurand Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable
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500 pages
Français
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Transport de patients assis. Lettre ouverte d’une entreprise française de VTC aux Maires de France.
Yanis Kiansky
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Débats et polémiques
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Yanis Kiansky
2 pages
Français
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Les Etats généraux du logement en Ile-de-France - Groupe de travail n°2 :« Comment produire davantage de foncier aménageable et mieux articuler urbanismeet logement »
Ministère Du Logement Et De La Ville; Ile-De- Préfecture
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23 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le cumul des mandats
Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Labazée Georges, Buffet François-Noël
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61 pages
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La simplification de l'activité des collectivités territoriales
Michel Lafon, Ministère Des Collectivités Territoriales
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150 pages
Français
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42 propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale
Giran Jean-Pierre, Présidence De La République
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60 pages
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales
Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot
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Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot
71 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le statut de l'élu
Gosselin Philippe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Doucet Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
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123 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le statut de l'élu
Peyronnet Jean-Claude, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Dallier Philippe
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71 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale - De la police municipale à la police territoriale : mieux assurer la tranquillité publique
Vandierendonck René, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Pillet François, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel
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Droit et juridique
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217 pages
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La prévention de la délinquance des jeunes
Présidence De La République, Bockel Jean-Marie
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94 pages
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Pour un renouveau démocratique : rapport de la Commission de rénovation et de déontologie de la vie publique
Présidence De La République, Lionel Jospin
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131 pages
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les Actes de la rencontre avec les maires élues en 2008, organisée le 9 mars 2009
Andre Michèle, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
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Droit et juridique
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74 pages
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Réactions des Français au discours d'Emmanuel Macron au congrès des maires de France
Odoxa
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23 pages
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Fabien Engelmann Front National
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1 pages
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Prévention de la délinquance : agir ensemble
Bockel Jean-Marie, Premier Ministre
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108 pages
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Guide de l'évaluation des politiques locales de prévention de la délinquance
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67 pages
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L'égal accès des enfants à la cantine de l'école primaire
Défenseur Des Droits, Dominique Baudis
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61 pages
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Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Perico Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel
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56 pages
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Mission parlementaire sur la prévention de la délinquance des mineurs et des jeunes majeurs
Premier Ministre, Benisti Jacques Alain
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160 pages
Français
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