#dom

Esotérisme et paranormal

Dom, mon frère

Chrystale-Michèle Gomilla De Gopass

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes de la conférence-débat « Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer » organisée le 23 novembre 2012

Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Autres

Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer

Social Et Environnemental, Conseil Économique, Budoc Rémy-Louis

Autres

Propositions de mise en oeuvre du Revenu de solidarité active (RSA) et du Contrat unique d'insertion (CUI) en outre-mer

Premier Ministre, Victoria René-Paul

Comptabilité

Quels enjeux et quels développements pour les agricultures des départements d'outre-mer ?

Conseil Economique Et Social, Berthelot Chantal

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer

Massion Marc, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final

Schmit Philippe, Bonnal Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales

Assemblée Nationale, Hervé Mariton

Autres

Rapport sur les modalités de développement de la télévision numérique dans les collectivités d'outre-mer

Mear Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer

Autres

L'offre de santé dans les collectivités ultramarines

Conseil Économique, Andre-Cormier Jacqueline, Social Et Environnemental

Autres

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Virapoulle Jean-Paul, Premier Ministre

Autres

Les Titres des étrangers en France en 1999 : rapport au Parlement : deuxième rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Ministère De L'Intérieur

Droit et juridique

Communes, intercommunalités, quels devenirs ?

Conseil Economique Et Social, Rozet Jean-Pierre

Autres

L'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Bougrier Gérard, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées, Bolliet Anne, Tenneroni Jean

Comptabilité

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'éventuelle introduction de l'euro dans les collectivités territoriales d'outre-mer françaises du Pacifique

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Hervé Gaymard

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer

Doligé Éric, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Autres

Rapport annuel 1997 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Regnault René

Autres

Santé, mode de vie et usages de drogues à 18 ans - ESCAPAD 2001

Beck François, Patrick Peretti-Watel, Stéphane Legleye, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'octroi de mer

Mathieu Hanotin, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Vlody Jean Jacques

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7, alinéa 1, du Règlement, sur la mise en application de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009pour le développement économique des outre-mer

Bartolone Claude, Yanno Gaël, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'avenir des relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer (E 3902)

Girardin Annick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Hervé Gaymard

Education

Audit des processus de gestion des dispositifs en faveur de l'emploi dans les DOM

Gagneron Werner, Cherge Stanislas De, Romenteau Pascale, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Droit et juridique

Les conditions d'exercice du droit d'asile en France

Castagnos-Sen Anne, Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Comptabilité

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la défiscalisation du logement social en outre-mer

Doligé Éric, Sénat. Commission Des Finances, Patient Georges

Comptabilité

Rapport final de la mission sur le développement de l'aquaculture

Tanguy Hélène, Suche Jean-Michel, De L'Énergie, Ferlin Philippe, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

Autres

Rapport annuel 2003 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur « tourisme et environnement outre-mer »

Sénat. Commission De L'Économie, Magras Michel, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire