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L'architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur
Valter Clotilde, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier, Coppinger Nathalie, Amidey Pierre
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L'architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur
Valter Clotilde, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier, Coppinger Nathalie, Amidey Pierre
41 pages
Français
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Le service public des communications électroniques : rapport du Gouvernement au Parlement en application de l'article L. 35-7 du code des postes et des communications électroniques
Ministère De L'Industrie
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Mission de réflexion et de proposition sur l'acheminement des abonnements de presse - Rapport d'étape : le diagnostic
Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique; Secrétariat D'Etat Aux Entreprises Et Au Commerce Extérieur, Marc Schwartz, Des Finances Et De L'Emploi; Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère Du Budget
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Mission de réflexion et de proposition sur l'acheminement des abonnements de presse - Rapport d'étape : le diagnostic
Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique; Secrétariat D'Etat Aux Entreprises Et Au Commerce Extérieur, Marc Schwartz, Des Finances Et De L'Emploi; Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère Du Budget
62 pages
Français
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Rapport public d'activité 2007 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
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La Télévision par satellite : approche d'un nouveau marché : rapport à M. François Fillon, ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Des Télécommunications Et De L'Espace, Vanderchmitt Georges, Ministère De La Poste
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Le renouvellement des concessions hydroélectriques
Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Finances
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Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales
Fritz Pierre, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Conseil Général Des Technologies De L'Information
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La télévision numérique terrestre : enjeux et modalités de mise en oeuvre au regard des règles de concurrence, notamment au travers de la question de la distribution
Gallot Jérôme, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau
Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau
Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
200 pages
Français
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Les stratégies des armateurs. : A - Rapport.- fév 1992.
Port Autonome Le Havre, Transports Etudes Recherches, Oest, Direction Des Ports Et De La Navigation Maritime, Port Autonome Marseille
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A href "../documents/temis/1467/" title "1M"Tunnel sous la Manche. Note de synthèse./a
Societe Francaise Du Tunnel Sous La Manche
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Les disparités des réglementations sociales applicables aux transports routiers de marchandises à l'intérieur du marché commun et leurs effets sur les conditions de concurrence - Note d'information n°22 - mars 1964 - 9 p.
Ministere Des Travaux Publics, Saei
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Les disparités des réglementations sociales applicables aux transports routiers de marchandises à l'intérieur du marché commun et leurs effets sur les conditions de concurrence - Note d'information n°22 - mars 1964 - 9 p.
Ministere Des Travaux Publics, Saei
12 pages
Français
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Systèmes de circulation et nouvelles relations industrielles : les enjeux d'une qualification des partenaires associés aux chaînes logistiques. : 8269_1
Universite Marseille Centre De Recherches Économiques Des Transports, Programme De Recherche Et De Developpement Technologique Dans Les Transports Terrestres, Service Des Etudes De La Recherche Et De La Technologie
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Systèmes de circulation et nouvelles relations industrielles : les enjeux d'une qualification des partenaires associés aux chaînes logistiques. : 8269_1
Universite Marseille Centre De Recherches Économiques Des Transports, Programme De Recherche Et De Developpement Technologique Dans Les Transports Terrestres, Service Des Etudes De La Recherche Et De La Technologie
55 pages
Français
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Systèmes de circulation et nouvelles relations industrielles : les enjeux d'une qualification des partenaires associés aux chaînes logistiques. : 8269_2
Service Des Etudes De La Recherche Et De La Technologie, Universite Marseille Centre De Recherches Économiques Des Transports, Programme De Recherche Et De Developpement Technologique Dans Les Transports Terrestres
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Systèmes de circulation et nouvelles relations industrielles : les enjeux d'une qualification des partenaires associés aux chaînes logistiques. : 8269_2
Service Des Etudes De La Recherche Et De La Technologie, Universite Marseille Centre De Recherches Économiques Des Transports, Programme De Recherche Et De Developpement Technologique Dans Les Transports Terrestres
88 pages
Français
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