#armement
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'armement : l'exemple du véhicule blindé de combat d'infanterie
Viollet Claude, De L'Économie Générale Et Du Plan, Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
136 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Chauveau Guy-Michel, Warhouver Aloyse, Pierre Lellouche, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
348 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur le format et l'emploi des forces armées post 2014
Pastor Jean-Marc, Berthou Jacques, Gautier Jacques, Namy Christian, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Dulait André, Demessine Michelle, Gournac Alain, De La Défense Et Des Forces Armées, Neri Alain
66 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense sur la défense antimissile balistique
Reiner Daniel, Pintat Xavier, De La Défense Et Des Forces Armées, Gautier Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
259 pages
Français
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
68 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les armes à sous-munitions
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Plancade Jean-Pierre, De La Défense Et Des Forces Armées, Garriaud-Maylam Joëlle
4 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Francina Marc
64 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? »
Gautier Jacques, Pintat Xavier, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Vallini André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
65 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la conduite des programmes d'armement en coopération
Cornut-Gentille François, Bridey Jean-Jacques, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Launay Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
166 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique
Lignieres Cassou Martine, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
183 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'exécution des crédits 2012 du programme 146 « Equipement des forces »
Bridey Jean-Jacques, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées; Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cornut-Gentille François, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire
42 pages
Français
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Droit et juridique
Rapport d'information fait (...) par le groupe de travail sur les capacités industrielles souveraines / capacités industrielles militaires critiques
Pozzo Di Borgo Yves, Gournac Alain, Mazuir Rachel, Roger Gilbert, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Gautier Jacques, Larcher Gérard, Peyronnet Jean-Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
82 pages
Français
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