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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1996 des ressources collectées auprès du public par l'association Médecins du Monde (MDM)

Cour Des Comptes

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Réduction volontaire des effectifs du cheptel breton

Gilot Alain, Masson Antoine, Yves Fournier, Conseil Général Du Génie Rural, Vogler Jean-Pierre

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Recherches et technologies du futur : quelles orientations pour la production et la consommation d'énergie ?

Conseil Economique Et Social, Paulet Marie-Odile

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Vers la parité en politique : rapport à M. le Premier ministre

Premier Ministre; Observatoire De La Parité Entre Les Femmes Et Les Hommes, Gillot Dominique

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

André Schneider, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective

Territoires Et Sociétés, Olivier Coutard, Pierre Veltz, May Nicole, Ecole Nationale Des Ponts Et Chaussees . Laboratoire Technique

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Retour d'expérience sur l'avalanche du 9 février 1999 à Montroc, commune de Chamonix

Rat Marcel, Glass Bernard, Philippe Huet, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement

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Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2000

Simon Jacky, Médiateur De L'Éducation Nationale

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Rapport de synthèse de la Mission exploratoire sur l'accompagnement des mutations économiques

Ministère Des Affaires Sociales, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Fonction Publique, Viet Claude, Du Travail Et De La Solidarité; Ministère De L'Économie, De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire

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Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information du 15 décembre 2011 sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe

Heinrich Michel, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Juanico Régis

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Un an d'application des nouvelles instructions relatives aux sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Choisnard Françoise, Bossard Thierry, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la situation budgétaire et l'emploi en Suède

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, Bouvard Michel, Méhaignerie Pierre

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Les réseaux de chaleur

Prevot Henri, Conseil General Des Mines, Orselli Jean

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Pour rénover l'enseignement supérieur parisien - Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c'est possible ! - Rapport final

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Larrouturou Bernard

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine

Sutour Simon, César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Synthèse des visites d'EPLE effectuées par les membres de l'IGAENR durant l'année scolaire 2002-2003 : une analyse des conditions d'une plus grande autonomie des établissements scolaires

Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, François Louis

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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

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Rapport au Parlement sur la programmation pluriannuelle des investissements de production électrique

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le bilan de santé de la politique agricole commune (COM [2008] 306 final/n° E 3878)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Hervé Gaymard

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Bilan de la vie associative : 2000-2002

Conseil National De La Vie Associative

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Rapport des groupes de travail sur la chirurgie

Nicolle Daniel, Groupe De Travail Sur La Chirurgie, Direction De L'Hospitalisation Et De L'Organisation Des Soins

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la participation des salariés dans l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, François Guillaume

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'accord euro-méditerranéen d'association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République arabe syrienne, d'autre part (E 2801 et E 4197)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert

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L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)

Renoult Daniel, Inspection Générale Des Bibliothèques; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Hélène Bernard

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rabais britannique

Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles

Benhamou Bernard, Ministère De La Famille; Ministère De L'Enseignement Scolaire

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Pour un contrat d'accompagnement généralisé : contrat de travail accompagné ou contrat de création accompagné

Maigne Gautier, Du Travail Et De La Solidarité; Premier Ministre, Seillier Bernard, Ministère Des Affaires Sociales

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la gouvernance économique et la clarification de la mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel

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Le Site de Salsigne (Aude) : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Barthelemy François, Legrand Henri, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement