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Rapport d'activité 2011 - Agence française de lutte contre le dopage

Agence Française De Lutte Contre Le Dopage

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Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur l'état des formations et des métiers du sport : 2003

Conseil National Des Activités Physiques Et Sportives

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Mission d'audit pour une méthodologie du contrôle interne et de l'inspection des entités départementales chargées de l'éducation routière dans le cadre de la réforme du permis de conduire du 13 janvier 2009

Lalot Jean, Renvoise François, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

Chassaigne André, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Flajolet André, De L'Environnement Et Du Territoire

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Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français

Haenel Hubert, Premier Ministre

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Neri Alain, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Gressier Claude

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Contrats de rivière et de baie : nouvelles modalités d'agrément et de financement

Gaumand Claude, Inspection Generale De L'Environnement, Lafitte Jean-Jacques

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Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue

Robinet Olivier, Simon Gilbert, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Schmit Philippe, Thierry Lavoux

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Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Du Développement Durable Et De La Mer; Ministère De L'Économie, Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Michel Rocard, De L'Industrie Et De L'Emploi

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Rapport public 2010 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social

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Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050 »

Boissieu Christian De, Ministère De L'Industrie; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable

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L'environnement, nouvel enjeu pour le mécénat d'entreprise

Legrain Dominique, Inspection Generale De L'Environnement

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Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport complémentaire

Sanson Gilles, Mission Interministérielle Sur L'Évaluation Des Dispositifs De Secours Et D'Intervention Mise En Oeuvre À L'Occasion Des Tempêtes Des 26 Et 28 Décembre 1999, Rochereau Olivier, Ravail Bruno

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Riverains inondables et défenseurs de l'environnement - Mobilisations et contestations associatives dans le domaine de la prévention des inondations

Bayet Cyril, Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable

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Rapport de mission en Algérie

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Negre Jean-Pierre

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Pour un plan de gestion du littoral camarguais

Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer, Chassain Roland, De L'Énergie

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Les événements naturels dommageables en France et dans le monde en 2003

Vignal Charly, Laroche Roselyne, Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires

Leroy Arnaud, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Audit des synergies et convergences des démarches traitant de la conception durable des territoires à différentes échelles

Levy Christian, Focret Marc, Kegelart Jean-Jacques, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2005

Inspection Generale De L'Environnement

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Rapport global d'évaluation des recherches conduites dans le cadre de la loi du 30 décembre 1991

Commission Nationale D'Évaluation Relative Aux Recherches Sur La Gestion Des Déchets Radioactifs

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Nanotechnologies, nanoparticules - Quels dangers, quels risques ?

Comité De La Prévention Et De La Précaution; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias

Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

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Habitat et vieillissement : vivre chez soi, mais vivre parmi les autres ! 17e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

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Audit du programme architecture, urbanisme, ingénierie publique (AUIP)

Mazire Brigitte, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Brunetiere Jean-René, Juffe Michel

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Le réseau des Conservatoires Botaniques Nationaux

Inspection Generale De L'Environnement, Yves-Marie Allain, Ribiere Georges

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Evaluation des actions menées par l'Etat dans le cadre du plan d'action sur le loup 2004-2008

Guth Marie-Odile, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général De L'Alimentation, Bracque Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international : propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international

Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Dupont Hervé

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La transparence financière des collectivités territoriales

Brassens Bertrand, François Langlois, Mathieu Pascal, Idrac Francis, O'Mahony Patrice, Lajoumard Danièle, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances