rapports-societe

Autres

Retraites : annuités, points ou comptes notionnels ? Options et modalités techniques - Septième rapport du Conseil d'orientation des retraites - Janvier 2010

Conseil D'Orientation Des Retraites

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la caisse de retraite de la RATP

Auban Bertrand, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Rapport du Fonds CMU au Gouvernement sur l'évolution du prix et du contenu descontrats ayant ouvert droit à l'aide pour une complémentaire santé (ACS) en 2010

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

Autres

La Prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)

Mosse Philippe, Laboratoire D'Economie Et De Sociologie Du Travail (Aix-En-Provence); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Schillinger Patricia

Autres

Mission préparatoire à l'expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

De La Famille, De La Solidarité Et De La Ville; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Aux Aînés, Des Relations Sociales, Ministère Du Travail, Pierre-Jean Lancry

Autres

Drogues et toxicomanies - Indicateurs et tendances

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

La Fédération française de cardiologie

Gal Christian, Lejeune Daniel, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan de la réforme du régime spécial de retraites de la SNCF

Auban Bertrand, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Les Oeuvres de la Mie de Pain

Maury Silland Suzanne, Hourcade Marie-Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les suites données aux observations communiquées par la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) au Gouvernement et aux organismes de sécurité sociale

Morange Pierre, Familiales Et Sociales, Guinchard Paulette, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Autres

Evaluation des indicateurs de maîtrise des risques dans cinq conventions d'objectifs et de gestion

Pascal Alexandre, Zelioli Bruno, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Mission Nationale De Contrôle Et D'Audit Des Organismes De Sécurité Sociale, Mallet Philippe, Cadet Lionel, Maymil Vincent

Autres

Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France : résultats 2004

Institut De Veille Sanitaire

Autres

Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile

Gest Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

Autres

Traitement médiatique de l'usage de drogues à travers sept magazines (décembre 2000 - septembre 2003) : rapport sur la veille média du dispositif TREND

Fontaine Astrid, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Gandilhon Michel

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les mécanismes de compensation démographique vieillesse

Leclerc Dominique, Domeizel Claude, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Investigation de cas groupés de coqueluche dans des écoles du Vaucluse, mai-juin 2006

Institut De Veille Sanitaire

Autres

Cannabis : quels effets sur le comportement et la santé ?

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

Autres

Grenelle de l'insertion : rapport général

Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté

Autres

Suivi, contrôle et évaluation du travail social et de l'intervention sociale

Rousset Yves, Paul Stéphane, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise

Autres

Rapport du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Septembre 2009

Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie

Autres

Conclusions du groupe de travail sur la prise en charge des médicaments dans les maisons de retraite médicalisées

Fontanel Lassalle Marie, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Delomenie Pierre

Autres

Compte d'emploi des ressources collectées par l'association européenne contre les leucodystrophies

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Fourcade Maryse, Noury Didier

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

Bapt Gérard, Pinville Martine, Issindou Michel, Levy Geneviève, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Christian Paul

Autres

Evaluation du plan triennal de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances (1999 - 2002)

Setbon Michel, Pierre Kopp, Karsenty Serge, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Olivier Guerin

Autres

Le financement de la recherche, de l'enseignement et des missions d'intérêtgénéral dans les établissements de santé

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Pierre-Louis Bras, Duhamel Gilles

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical

Hermange Marie-Thérèse, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2007

Haute Autorité De Santé

Autres

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Cabal Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Familiales Et Sociales