rapports-europe-international

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 20 mai 2009, sur la place de la Syrie dans la communauté internationale

Muselier Renaud, Guigou Elisabeth, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 54ème session ordinaire - 2008 - de cette Assemblée

Sénat, Durrieu Josette

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Rapport annuel 2006 de l'Agence française de développement

Agence Francaise De Developpement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 52ème session ordinaire - 2006 - de cette assemblée

Durrieu Josette, Sénat

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur les relations entre l'Union européenne et la Russie

Andre René, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Jean-Louis Bianco

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Saint-Pierre-et-Miquelon et le Canada atlantique : stratégie pour une coopération profitable et durable

Premier Ministre, Detcheverry Denis

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Masseret Jean-Pierre, Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite

Blanc Jacques, Nogrix Philippe, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vincon Serge, Plancade Jean-Pierre, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées

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Les Activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : rapport au Parlement en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - août 2000

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : avis rendu sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat d'une part et l'Agence française de développement (AFD), d'autre part, pour la période 2011-2013

Cambon Christian, Vantomme André, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Suisse

Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public

Lepeltier Serge, Premier Ministre

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La coopération française au développement : bilan, analyses, perspectives - Rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Yves Tavernier

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010,sur « la présence et les intérêts français en Amérique Latine »

Dufau Jean-Pierre, Reitzer Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale, Scrheiner Bernard

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude de l'énergie sur les actes du colloque Le marché de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture organisé par le Sénat le 12 décembre 2001

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Revol Henri

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le processus d'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne

Jacques Myard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité maritime en Europe

Lengagne Guy, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Quentin Didier

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe

Landrain Edouard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « La géopolitique de l'eau »

Luca Lionnel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Glavany Jean

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion de la mission de suivi et d'évaluation de l'utilisation des fonds accordés aux victimes du tsunami

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Blum Roland

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Face aux défis du développement : comment renforcer les ONG françaises ?

Charhon Francis, Conseil Économique, Social Et Environnemental

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la gestion des crises en Afrique subsaharienne

Hue Robert, Boulaud Didier, De La Défense Et Des Forces Armées, Dulait André, Pozzo Di Borgo Yves, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

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Rapport d'activité 2003 de l'Institut de recherche pour le développement

Institut De Recherche Pour Le Developpement

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Sénat, Durrieu Josette

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Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de la politique commune de la pêche

Quentin Didier, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rôle des fonds souverains

Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères Afghanistan : Un chemin pour la paix

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Plagnol Henri, Glavany Jean

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la modernisation de l'outil diplomatique

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Mancel Jean-François, De L'Économie Générale Et Du Plan

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Etude sur les relations entre ONG et institutions internationales

Rouille D'Orfeuil Henri, Haut Conseil De La Coopération Internationale