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Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux conséquences de la baisse du taux de TVA dans la restauration

Thévenoud Thomas, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Serge Poignant

Comptabilité

La conjoncture économique et sociale en 2007

Conseil Economique Et Social, Le Clezio Philippe

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de la planification stratégique

Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'évolution des jeux de hasard et d'argent

Trucy François, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'accès des ménages au crédit en France

Sénat. Délégation Pour La Planification, Bourdin Joël

Comptabilité

La conjoncture au premier semestre 2004

Conseil Economique Et Social, Pierre Duharcourt

Comptabilité

Rapport du groupe de travail « mécanismes de réduction des prix »

Pfister Etienne, À L'Artisanat, Moati Philippe, De L'Industrie Et De L'Emploi; Secrétariat D'Etat Au Commerce, Au Tourisme Et Aux Services; Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation, Expert Valérie, Aux Petites Et Moyennes Entreprises, Ministère De L'Économie

Comptabilité

L'industrie française en 2006-2007

Commission Permanente De Concertation Pour L'Industrie

Comptabilité

L'extension du champ de compétences des centres d'encaissement du Trésor public : mission d'audit de modernisation

Lajoumard Danièle, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Dole Philippe, Walrafen Thierry

Comptabilité

La crise des subprimes

Conseil D'Analyse Economique

Comptabilité

Rapport de la mission de réflexion et de propositions sur l'organisation et le fonctionnement de la supervision des activités financières en France

Ministère De L'Économie, Deletre Bruno, De L'Industrie Et De L'Emploi

Comptabilité

Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République (exercice 2010)

Cour Des Comptes

Comptabilité

Sens et limites de la comparaison des taux de prélèvements obligatoires dans les pays développés

Thelot Claude, Conseil Des Prélèvements Obligatoires, Rouet Pascal

Comptabilité

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l'épreuve de la pratique, insuffler une nouvelle dynamique à la réforme

Migaud Didier, Alain Lambert, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat, Premier Ministre; Ministère De L'Économie

Comptabilité

Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2006

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le suivi de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Tron Georges, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Le paiement des factures et le recouvrement des créances au ministère de la défense : mission d'audit de modernisation

Mollo André, Hamel Philippe, Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Le Noan Anne-Chantal, Ollivier Roland, Buge François

Comptabilité

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Du Budget Et De La Réforme De L'Etat

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'exécution des contrats de plan Etat-régions et la programmation des fonds structurels européens

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bonrepaux Augustin, De L'Économie Générale Et Du Plan, Giscard D'Estaing Louis

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Eckert Christian

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (E 6136 et E 6802)

Cousin Jean-Yves, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin) - Rapport d'activité 2011

Ministère De L'Économie Et Des Finances

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du pacte social dans l'entreprise

Schillinger Patricia, Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

Comptabilité

Le dispositif juridique concernant les relations interentreprises et la sous-traitance - Rapport du Médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance

Médiateur Des Relations Inter-Entreprises Industrielles Et De La Sous-Traitance, Volot Jean-Claude

Comptabilité

Rapport sur les missions des ADASEA

Lauga Louis, Narjollet Jean-Paul, Roegel Christine, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Comité Permanent De Coordination Des Inspections, Pierre Robert

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires - Tome II : comptes rendus des déplacementset des auditions

Sénat, Chatillon Alain

Comptabilité

Rapport annuel 2010 de l'Observatoire des délais de paiement

Jean-Hervé Lorenzi, Observatoire Des Délais De Paiement, Kremp Elisabeth