rapports-culture-communication

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre Radio France et l'État pour 2010-2014

Dumas Catherine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture

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La langue au coeur du numérique - les enjeux culturels des technologies de la langue

Pierre Jocelyn, Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France

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La situation économique de la librairie indépendante

Ministère De La Culture Et De La Communication, Renard Hervé

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le musée du Louvre

Perruchot Nicolas, Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

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Un nouveau lieu pour la création et les créateurs en France : un grand projet au sein de l'aile ouest du Palais de Tokyo au coeur du quartier Tour Eiffel - Alma

Kaeppelin Olivier, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Rapport public d'activité de l'ART 2004

Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

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Action du ministère pour le développement des nouvelles technologies dans le milieu professionnel

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Janin Jean-François

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Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

Premier Ministre, Braibant Guy

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Erhel Corinne, La Raudiere Laure De

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Rapport relatif à la création du Conseil national du numérique

Kosciusko-Morizet Pierre, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique, Ministère De L'Industrie

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Les enfants du net : l'exposition des mineurs aux contenus préjudiciables sur l'internet

Forum Des Droits Sur L'Internet

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Rapport annuel d'activité 2001 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Autorité De Régulation Des Télécommunications

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Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2000

Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Martinel Martine

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Rapport d'activité 2002-2004

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

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Les bibliothèques des établissements pénitentiaires

Lieber Claudine, Inspection Générale Des Bibliothèques; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Chavigny Dominique

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Propositions pour une réforme du Conseil supérieur des messageries de presse

Ministère De La Culture Et De La Communication, Lasserre Bruno

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Représentation de la diversité de la société à la télévision - Rapport au Parlement - Juillet 2011

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

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Mission parlementaire sur le régime juridique du jeu vidéo en droit d'auteur

Martin-Lalande Patrice, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle

Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

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Développement technique de l'Internet : rapport remis à M.Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie

Abramatic Jean-François, Secrétariat D'Etat À L'Industrie

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La promotion et la conservation du dessin de presse

Duvernois Pierre, Jean-Claude Simoën, Georges Wolinski, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne, le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique

Kahn Gilles, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De La Recherche, Antoine Brugidou

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Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Bourdier Jean-Charles, Arnaud Jean-Pierre, Secrétariat D'Etat À L'Industrie

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L'arrivée de la TVHD en France, opportunités économiques pour les acteurs et scénarios d'introduction

Npa Conseil

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Rapport annuel d'activité 1997 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Autorité De Régulation Des Télécommunications

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la neutralité de l'internet et des réseaux

Erhel Corinne, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, La Raudiere Laure De

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21ème rapport d'activité 2000 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés

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Conditions pour le développement numérique des territoires

Conseil Économique, Marcon André, Social Et Environnemental

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Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2003

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel