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Centrales nucléaires et environnement , livre ebook

EDP Sciences - EDF

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Description

La production d’électricité à partir d’une centrale nucléaire nécessite de grandes quantités d’eau et conduit, après contrôles, à des rejets d’effluents dans l’environnement. Quelle est la nature de ces prélèvements d’eau et de ces rejets ? Comment sont-ils réalisés et contrôlés ? Y a-t-il des impacts pour l’environnement et la santé publique ? Comment le public en est-il informé ? Les données issues de la surveillance de l’environnement sont-elles disponibles et accessibles ?

Tels sont des exemples de questions que tout un chacun, intéressé par les centrales nucléaires et/ou par l’environnement, peut se poser. Ces sujets sont notamment discutés entre l’exploitant et les parties prenantes, par exemple à l’occasion des consultations du public organisées lors des procédures administratives de demande d’autorisation de création d’une installation nucléaire (DAC).

Les réponses apportées sont souvent très techniques et donc difficiles à comprendre pour qui ne possède pas une bonne connaissance du fonctionnement d’une centrale nucléaire et des exigences environnementales relatives aux prélèvements d’eau et aux rejets d’effluents.

Aider le lecteur à trouver des réponses à ses questions est l’objectif de ce guide. Pour cela, le guide se veut à la fois descriptif (pour bien savoir de quoi il est question) et explicatif (pour bien comprendre le sens des éléments exposés).

Ce guide s’adresse en priorité aux personnes travaillant au sein des centrales nucléaires et des ingénieries nucléaires d’EDF qui, dans le cadre de leurs activités, souhaitent trouver rapidement des informations précises et synthétiques sur la nature et l’impact des prélèvements d’eau et des rejets (direction, exploitants, chimistes des laboratoires, personnel de maintenance, chargés de communication, ingénieurs en charge des questions environnementales…). Il s’adresse aussi à toute personne désireuse d’acquérir des connaissances sur le sujet, qu’elle travaille ou non dans le domaine du « nucléaire » au sens large du terme.

Les thèmes centraux du guide sont :
- les prélèvements d’eau nécessaires à l’alimentation et au refroidissement des circuits (besoins en eau) ; les actions engagées pour maîtriser le risque de colmatage des prises d’eau par les salissures biologiques, le risque d’entartrage et de développement microbien ;
- les rejets d’effluents issus du fonctionnement qu’ils soient radioactifs, chimiques ou thermiques. Le guide fournit des informations sur : leurs caractéristiques, les contrôles réalisés par l’exploitant dans le cadre de la réglementation, leur impact sur les écosystèmes et sur le public, les actions mises en oeuvre afin de réduire les rejets, et les modalités de surveillance de l’environnement et la métrologie associée.

Le guide aborde aussi les sujets connexes en présentant :
- la réglementation et le rôle de l’administration, notamment son pouvoir de police ;
- en quoi une centrale nucléaire est concernée par la préservation de la nature et de la biodiversité ;
- l’information du public.

Sujets

Techniques

Energie et Environnement

Energie & environnement

Science

Nucléaire

Énergie

Nuclear

Physics

NRJ (Canada)

Sciences et techniques

Physique

Physical attractiveness

Informations

Publié par	EDP Sciences
Date de parution	22 janvier 2021
Nombre de lectures	1
EAN13	9782759825592
Langue	Français
Poids de l'ouvrage	83 Mo

Informations légales : prix de location à la page 0,0005€. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

Extrait

– 2 –

EDF – Division Production Nucléaire Site Cap Ampère 1 place Pleyel 93282 St Denis Cedex

www.edpsciences.org

ISBN : 978-2-7598-2462-5

Couverture

CENTRALES NUCLÉAIRESET ENVIRONNEMENT Prélèvements d’eau et rejets

La première version de ce guide a été rédigée par Philippe Hartmann, assisté de François Bordet, Christian Chevalier, Jean-Luc Colin et Michel Khalanski.

Cette deuxième édition a été pilotée par Pierre-Yves Hémidy avec l’appui de Bertille Richard-Tanaka, assistés de Chloé Astier, Caroline Delpuech, Marie Papadopoulos, Marine Pierre, Gwladys Robinet, Séverine Sarrazin et Laure Viricel.

Nous remercions vivement toutes les personnes qui ont apporté leur concours à la révision et à l’actualisation de ce guide.

Comité de validationprésidé par Cécile Laugier

État-Major de la Division Production Nucléaire(DPN) :Pascal Guihot

Unité Nationale d’Ingénierie d’Exploitation: (UNIE) Antonella Albanese, Frédéric Chitry, Caroline Delpuech, Pierre-Yves Hémidy, Denis Jautzy, Isabelle Jouette, Laurent Lazare, Damien Le Bellour, Aurélie Mabrouk, Michel Mertz, Alain Müller, Cécile Palayer, Stéphanie Perron, Emmanuelle Pringuez, Jean-Pierre Pyrot, Bertille Richard-Tanaka, Gwladys Robinet, Fabienne Rollandez, Didier Vazelle.

Unité Technique Opérationnelle (UTO) :Estelle Caquelard.

Centre Nucléairede Production d’Électricité du Blayais :Gerard Bertet, Pierre-Guy Beyraud.

Centre Nucléaire de Production d’Électricité deBelleville :Silvère Roger.

Division de l’Ingénierie du Parc nucléaire, de la Déconstruction et de l’Environnement (DIPDE) :Anne Amardeil, Amélie Besnard, Mireia Bonjoch-Freginal, Johanna Boulos, Cécile Boyer, Delphine Cuenot, Daphney Dagneaux, Benjamin Delmotte, Mathilde Durel, Marie-Noelle Faye, Isabelle Gile, Franck Marolleau, Corinne Masse, Marie Papadopoulos, Karine Perche, Nicolas Peru, Julien Richard, Séverine Sarrazin.

Direction Industrielle(DI) :Audrey Bacchetta, Frédérique Bila, Alix Brice, Hervé Davaux, Mathieu Dupuy, Delphine Mercier, Roland Faure, Mathilde Labiau, Marine Pierre, Germain Pot, Tim Richermoz, Béatrice Thiriet, Laure Viricel.

EDF Lab :Pascaline Herbelin.

Direction Juridique Énergie :Chloé Astier, Michael Varescon.

ISBN (papier) :978Õ2Õ7598Õ2462Õ5

ISBN (ebook) :978-2-7598-2559-2

CHAPITRES DU GUIDE

1. PRÉSENTATION DU GUIDE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

2. SYNTHÈSE GÉNÉRALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

3. NATURE ET BIODIVERSITÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

4.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .INFORMATION DU PUBLIC

5. CADRE RÉGLEMENTAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

6. RÔLE DE L’ADMINISTRATION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

7.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . PRÉLÈVEMENT D’EAU ET SOURCE FROIDE 108

8. NATURE ET CONTRÔLE DES REJETS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130

9. MAÎTRISE DES IMPACTS DES PRÉLÈVEMENTS D’EAU ET DES REJETS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 186

10.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 234SURVEILLANCE DE L’ENVIRONNEMENT

11. MÉTROLOGIE ENVIRONNEMENTALE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 254

– 3 –

PRÉFACE

Il y a six ans une équipe multidisciplinaire de chercheurs, ingénieurs, juristes et exploitants de centrales nucléaires ont réuni leurs compétences et leur eȜpérience pour rédiger le premier guide  Centrales Nucléaires et EnȖironnement . Leur ambition était la transmission des saȖoirs et des connaissances : une fois publié, ce guide a non seulement permis à une génération d’exploitants des centrales nucléaires d’EDF d’acquérir une base robuste sur l’enȖironnement et les centrales nucléaires, mais il a également oert à tous, amateurs de Ȗrais liȖres, ou habitués d’Internet et des réseauȜ sociauȜ, une information pédagogique sur les besoins en eau d’une centrale nucléaire, ses rejets d’eäuents dans l’enȖironnement, la surȖeillance de leurs éȖentuels impacts, sans oublier le corpus réglementaire applicable, les rôles et missions des autorités de contrôle…

Le succès de ce guide, les retours positifs qu’il a suscités, ainsi que les éȖolutions importantes interȖenues dans le cadre réglementaire depuis sa publication, nous ont conȖaincus de l’intérêt de mobiliser une nouȖelle équipe d’eȜperts pour une mise à jour et une réédition du format LiȖre.

Après une sȝnthèse de tout ce qu’il faut saȖoir en 10 pages, le guide décrit les interactions de ces grands ouȖrages industriels aȖec leur enȖironnement :

§dans un sens, les services écologiques apportés aux centrales nucléaires pour leur permettre de pro-duire l’électricité la moins carbonée et l’une des plus compétitiȖes d’Europe au serȖice du bien-être des hommes et ; §dans l’autre sens, les nombreuses actions mises en œuȖre par EDF pour connaître, éȖiter ou réduire les eets des centrales sur les écosȝstèmes.

L’organisation de ce guide permet au lecteur de naȖiguer au gré de ses besoins ou de sa curiosité. Il ȝ découȖre l’importance qu’accorde l’eȜploitant à informer le public faisant sienne la déånition de la transparence d’André Comte-SponȖille : Dire au public tout ce qu’il n’aimerait pas apprendre par d’autres que nous.

Un tour de la réglementation applicable auȜ centrales nucléaires amène le lecteur au pied de la pȝramide réglementaire française des installations nucléaires de base (INB) aȖec à son sommet la loi fondatrice TSN (Transparence et Sécurité Nucléaire) du 13 juin 2006, aujourd’hui codiåée dans le Code de l’enȖironnement (titre IX du liȖre V principalement). Un détour par Oslo et Paris aȖec la conȖention OSPAR sur la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-est ; un saut à Berne et sa conȖention pour la protection du Rhin, puis, bien sxr, Kȝoto et le protocole sur la réduction des gaȧ à eet de serre, à Espoo pour la prise en compte de l’enȖironnement lors de Projets dans un conteȜte transfrontière et pour terminer à BruȜelles aȖec nombre de directiȖes et règlements.

Enån, le guide aborde le contrôle des rejets et la surȖeillance de l’enȖironnement au Ȗoisinage des centrales nucléaires, ce qui permet de suiȖre les principauȜ paramètres indicateurs de la qualité des écosȝstèmes terrestre et aquatique. Référence est faite auȜ études et auȜ techniques de mesures les plus sophistiquées pour déceler le moindre eet.

Je remercie les auteurs pour la qualité de ce guide qui éclairera les parcours de tous nos collaborateurs qui entrent dans ce métier passionnant et rigoureuȜ d’eȜploitant de centrales nucléaires. Sans nul doute, ce guide permettra aussi à un plus grand nombre de mieuȜ connaître comment EDF conjugue les enjeuȜ sociétauȜ, enȖironnementauȜ et économiques au serȖice de sa mission de producteur d’électricité neutre en carbone.

– 5 –

Cécile Laugier Directrice EnȖironnement et ProspectiȖe EDF – DiȖision Production Nucléaire

TABLE DES MATIÈRES

1. 2. 3. 4.

CHAPITRE 1 :PRÉSENTATION DU GUIDE

OBJET. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . LA CIBLE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . LE CONTENU. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . LA STRUCTURE. . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

CHAPITRE 2 :SYNTHÈSE GÉNÉRALE

1. INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.1 Sîtuatîon et emprîse au so d’une centrae nucéaîre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.2 Structure et fonctîonnement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. BESOINS EN EAU D’UNE CENTRALE NUCLÉAIRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. NATURE DES REJETS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.1 Rejets d’efluents radîoactîfs îquîdes et gazeux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.2 Rejets d’efluents chîmîques îquîdes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.3 Rejets chîmîques gazeux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.4 Rejets thermîques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. CONTRÔLE DES REJETS ET SURVEILLANCE DE L’ENVIRONNEMENT. . . . . . . . . . . . . . . . . 5. IMPACTS LIÉS AUX PRÉLÈVEMENTS D’EAU ET AUX REJETS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.1 Impact îé aux préèvements d’eau. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.2 Impact des rejets d’efluents radîoactîfs îquîdes et à ’atmosphère. . . . . . . . . . . . . . . . 5.3 Impact des rejets chîmîques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.4 Impact des rejets thermîques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6. INFORMATION DU PUBLIC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7. PRÉSERVATION DES HABITATS NATURELS ET DE LA BIODIVERSITÉ. . . . . . . . . . . . . . . . . .

ANNEXE 2.1 :Impantatîon des centraes nucéaîres d’EDF en France . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

CHAPITRE 3 :NATURE ET BIODIVERSITÉ

1. INTRODUCTION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. BIODIVERSITÉ : L’URGENCE D’AGIR . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. CADRE RÉGLEMENTAIRE EN FRANCE ET À L’INTERNATIONAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.1 Sur e pan înternatîona. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.2 Sur e pan européen. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.3 Sur e pan natîona. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. MOBILISATION DES ENTREPRISES POUR LA BIODIVERSITÉ. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 5. BIODIVERSITÉ : EDF ET LES CENTRALES NUCLÉAIRES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..

ANNEXE 3.1 :Évîter Réduîre Compenser es atteîntes à a bîodîversîté. . . . . . . . . . . . . . . . . .

ANNEXE 3.2 :Contînuîtés écoogîques : a trame verte et beue (TVB). . . . . . . . . . . . . . . . . .

– 6 –

14 14 14 15

24 24 24 26 27 27 28 28 28 30 31 31 31 32 32 32 33

38 38 41 41 43 44 49 51

CENTRALES NUCLÉAIRES ET ENVIRONNEMENT•

CHAPITRE 4 :INFORMATION DU PUBLIC

ÉDITION 2020

1. INTRODUCTION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. CONTEXTE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.1 Au nîveau înternatîona . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.2 Au nîveau européen. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.3 Au nîveau françaîs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . 2.3.1 Dîsponîbîîté de ’înformatîon en matîère nucéaîre hors procédure . . . . . . . . 2.3.2 Dîsponîbîîté de ’înformatîon ors de procédures. . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. INFORMATION DU PUBLIC PAR L’EXPLOITANT. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . 3.1 Rapports à fournîr au tître de a transparence en matîère nucéaîre. . . . . . . . . . . . . . . 3.2 Rapport à fournîr au tître de a régementatîon générae appîcabe aux INB. . . 3.3 Documents mensues « grand pubîc ». . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.4 Vîsîte d’une centrae nucéaîre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.5 Portaî Internet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.6 Communîcatîon scîentîique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. INFORMATION DU PUBLIC PAR L’ADMINISTRATION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.1 Sur a radîoactîvîté de ’envîronnement (RNM). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . 4.2 Sur es débats scîentîiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.3 Sur es sujets de socîété . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5. INFORMATION DU PUBLIC PAR LES SOCIÉTÉS SAVANTES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.1 Socîété françaîse de radîoprotectîon (SFRP). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.2 Socîété françaîse d’énergîe nucéaîre (SFEN). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

CHAPITRE 5 :CADRE RÉGLEMENTAIRE

1. CADRE GÉNÉRAL. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . 2. DROIT INTERNATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.1 Organîsmes înternatîonaux et organîsatîons non gouvernementaes concernés2.2 Prîncîpaux textes înternatîonaux ratîiés par a France . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. RÉGLEMENTATION EUROPÉENNE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.1 Textes reatîfs à a protectîon de a santé pubîque. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.2 Textes reatîfs à a protectîon du mîîeu aquatîque. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.3 Autres textes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. RÉGLEMENTATION FRANÇAISE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.1 Régementatîon dans e domaîne nucéaîre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.2 Régementatîon des înstaatîons cassées pour a protectîon de ’envîronnement (ICPE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.3 Textes sur ’eau et es mîîeux aquatîques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.4 Textes sur ’aîr . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5. TEXTES PROPRES À CHAQUE CENTRALE NUCLÉAIRE D’EDF . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.1 Artîcuatîon des prîncîpaux textes conduîsant aux autorîsatîons de préèvements d’eau et de rejets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5.2 Textes propres à chaque centrae nucéaîre d’EDF. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

ANNEXE 5.1 :Tabeau récapîtuatîf des prîncîpaux textes régementaîres. . . . . . . . . . . . . .

ANNEXE 5.2 :Nature des dîfférents types de textes égîsatîfs et régementaîres. . . . .

ANNEXE 5.3 :Code de ’envîronnement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . .

ANNEXE 5.4 :Instîtutîons de ’Unîon européenne. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

– 7 –

60 60 60 61 61 61 61 62 63 63 63 63 64 64 64 64 64 64 65 65 65

68 69 69 70 73 74 76 78 79 80

82 84 86 87

87 88

TABLE DES MATIÈRES

CHAPITRE 6 :RÔLE DE L’ADMINISTRATION

1. INTRODUCTION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. MISSIONS DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.1 Régementer. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.2 Contrôer/Inspecter. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.3 Informer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. ORGANISATION DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DANS LE DOMAINE DE L’EAU. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . 3.1 Au nîveau du bassîn hydrographîque. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.2 Au nîveau régîona (servîces déconcentrés sous ’autorîté du préfet de régîon). . . 3.3 Au nîveau départementa et oca. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. LES REDEVANCES RELATIVES AUX PRÉLÈVEMENTS D’EAU ET AUX REJETS. . . . . . . 4.1 Redevances des agences de ’eau. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.2 Redevances de prîse et de rejet d’eau dans e domaîne pubîc luvîa conié à Voîes navîgabes de France. . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.3 Redevances pour occupatîon du domaîne pubîc luvîa et marîtîme. . . . . . . . . . . . . . . 4.4 Redevances pour servîce rendu pour e soutîen d’étîage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5. RÔLE DES ORGANISMES EUROPÉENS ET INTERNATIONAUX. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..

CHAPITRE 7 :PRÉLÈVEMENTS D’EAU ET SOURCE FROIDE

1. ENJEUX LIÉS À LA RESSOURCE EN EAU (PRÉLÈVEMENT/CONSOMMATION). . . . . . 2. BESOINS EN EAU D’UNE CENTRALE NUCLÉAIRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.1 Centrae refroîdîe en cîrcuît ouvert. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.2 Centrae refroîdîe en cîrcuît dît « fermé » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.3 Besoîn en eau démînéraîsée. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.4 Besoîn en eau potabe. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. ÉVALUATION DES DÉBITS ET VOLUMES D’EAU PRÉLEVÉE ET CONSOMMÉE (ÉVAPORÉE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.1 Débîts préevés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.2 Débîts consommés (évaporés) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3.3 Débîts rejetés (restîtués) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. MAÎTRISE DES SALISSURES BIOLOGIQUES COLMATANTES DANS LES CIRCUITS DE REFROIDISSEMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.1 Nature des saîssures bîoogîques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4.2 Procédés de utte contre es saîssures bîoogîques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5. ENVASEMENT ET DRAGAGE (OU CURAGE) DES PRISES D’EAU. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6. QUALITÉ DE L’EAU PRÉLEVÉE VIS-À-VIS DU RISQUE D’ENCRASSEMENT DES CIRCUITS DE REFROIDISSEMENT. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6.1 Formatîon du tartre dans es cîrcuîts (condenseurs et aéroréfrîgérants). . . . . . . . . . . 6.2 Traîtement antîtartre des cîrcuîts de refroîdîssement des condenseurs. . . . . . . . . . . . 7. CONTRÔLE DU DÉVELOPPEMENT DES MICRO-ORGANISMES PATHOGÈNES DANS LES CIRCUITS DE REFROIDISSEMENT. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.1 Amîbes et égîonees dans es cîrcuîts d’eau douce. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.2 Vîbrîons dans es cîrcuîts de réfrîgératîon à ’eau de mer (sîtes marîns). . . . . . . . . . . . 8. PROTECTION DES INSTALLATIONS CONTRE LES RISQUES CLIMATIQUES . . . . . . . . . . . 8.1 Inondatîon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.2 Canîcue – sécheresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8.3 Grand froîd . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

– 8 –

98 99 99 99 101

102 102 103 103 104 104

106 106 106 106

110 110 111 111 112 113

114 114 114 115

116 116 116 117

120 120 120

122 122 125 125 125 126 127