Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les mécanismes de compensation démographique vieillesse

Leclerc Dominique, Domeizel Claude, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'influence du droit communautaire des aides d'Etat sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales

Jarraud-Vergnolle Annie, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Lardeux André, Paul Blanc

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical

Hermange Marie-Thérèse, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique vaccinale de la France

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Labazée Georges

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome II : Auditions

Leclerc Dominique, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Demontes Christiane

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur les médicaments génériques

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine

Alquier Jacqueline, Le Texier Raymonde, Rozier Janine, Vasselle Alain, Paul Blanc, Henneron Françoise, Payet Anne-Marie, San Vicente-Baudrin Michèle, Gilbert Barbier, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les actes du colloque relatif à l'autisme organisé le 6 décembre 2012

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, David Annie

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'avenir de la chirurgie en France

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Alain Milon

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales en vue de la tenue du débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome I : Rapport

Leclerc Dominique, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Demontes Christiane

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la fin de vie

About Nicolas, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Alain Milon, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la Commission des affaires sociales sur l'amélioration des dispositifs de contrôle et d'audit internes du réseau des caisses d'allocations familiales et la mise en place du répertoire national des bénéficiaires

Demontes Christiane, Lardeux André, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales : réforme de l'assurance maladie : les nouveaux outils de la régulation

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur le système de santé aux Pays-Bas

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain, Cazeau Bernard

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital

Cazeau Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 6 au 14 septembre 2010 par une délégation chargée d'étudier la politique familiale et la protection de l'enfance au Québec

Dini Muguette, Gournac Alain, Demontes Christiane, Claire-Lise Campion, Bout Brigitte, Pasquet Isabelle, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les évolutions du financement de la protection sociale et la réforme du système de santé en Allemagne

Cazeau Bernard, Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH/Sida

Jeannerot Claude, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux

Alain Milon, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Paul Blanc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et du groupe d'étude sur les problématiques de l'enfance et de l'adolescence, sur l'adolescence en crise

Lorrain Jean-Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'accueil des jeunes enfants en milieu rural

Juilhard Jean-Marc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales