Laffineur Marc

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Laffineur Marc

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du régime de concentrations entre entreprises

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012

Laffineur Marc, Pichot Sylvie, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2010 (E 4533)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Laffineur Marc

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et leur financement

Laffineur Marc, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bonrepeaux Augustin

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de cadre financier pluriannuel pour 2014-2020

Grelier Estelle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Laffineur Marc

Autres

Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d'amélioration, notamment au plan de la péréquation

Buffet François-Noël, Chatillon Alain, Guene Charles, Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Laffineur Marc, Diefenbacher Michel, Olivier Carré, De L'Industrie Et De L'Emploi

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Les Interventions économiques des collectivités locales dans l'Union européenne : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Laffineur Marc

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la fonction publique de l'Etat et la fonction publique locale outre-mer

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Laffineur Marc, De L'Économie Générale Et Du Plan

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales

Laffineur Marc, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Balligand Jean-Pierre

Autres

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

Laffineur Marc, Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Vincon Serge, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget 2013 de l'Union européenne

Grelier Estelle, Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour l'exercice 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392)

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives financières 2007-2013

Andre René, Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2006

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2009

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne