Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012

La mission d'information issue de la commission de la défense nationale et des forces armées analyse l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » pour les années 2011 et 2012. Elle consacre par ailleurs une partie de son rapport au dispositif d'indemnisation des victimes des essais nucléaires, à l'avenir de l'Institution nationale des Invalides et à la réforme de l'Office national des anciens combattants.