#statut
![Renaissance[s] : le plaisir d entreprendre](https://img.uscri.be/pth/faf2a03cc2452880e52e24b26cb2f0efde192588)
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)
Documents
Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports
Documents
Les Communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
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