#statut

Droit et juridique

Regards sur le droit des étrangers

Xavier Bioy

Création d'entreprise

Entrepreneuse, pourquoi pas vous ?

Sophie Meurisse, Frédérique Clavel

Création d'entreprise

Entrepreneuriat féminin - Mode d'emploi

Martine Liautaud, Marie-Claire Capobianco

Littérature sentimentale

La cérémonie

Eva Adams

Essais

A feu nu

Théo Ananissoh

Sports

Les Sports Modernes – numéro 2 / 2024

Avahs

Création d'entreprise

Génération #startuppeuse

Viviane De Beaufort

Création d'entreprise

Renaissance[s] : le plaisir d'entreprendre

Apm

Autres

La Future organisation électrique française : avis

Hadas-Lebel Raphaël, Conseil Economique Et Social

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux

Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Premier Ministre, Asensi François

Autres

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'émancipation de la démocratie locale

Puech Jean, Sénat. Observatoire De La Décentralisation

Autres

Compte d'emploi des ressources collectées par l'association Secours populaire français

Grivel Nicolas, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Boutereau Tichet Sylvie, Larger Danièle, Maigne Gautier

Autres

Comité de réflexion sur l'avenir de l'AFP

Boe Fabrice, Ministère De La Culture Et De La Communication, Pigeat Henri, Jean-Marie Colombani, Teitgen Francis, Michèle Cotta

Droit et juridique

L'institution judiciaire : statuts et mobilités : le cas des greffiers, des magistrats et des surveillants de prison : rapport final

Centre National De La Recherche Scientifique, Sehili Djaouida

Autres

La création des agences régionales de santé

Ritter Philippe, Ministère De La Santé, De La Jeunesse Et Des Sports

Droit et juridique

La notion et le statut juridique du cadre : rapport final

Confederation Francaise De L'Encadrement Confederation Generale Des Cadres; Commissariat Général Du Plan

Droit et juridique

Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Mauroy Pierre

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 61 (2006-2007) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à CulturesFrance, ex Association française d'action artistique

Charasse Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP

Forgues Pierre, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Droit et juridique

Le fonctionnement du Centre national des ponts de secours (CNPS)

Hossard Claude, Tixier Jacky, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005

Saugey Bernard, Cointat Christian, Alfonsi Nicolas, Du Suffrage Universel, Peyronney Jean-Claude, Frimat Bernard, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Philippe Arnaud, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

Droit et juridique

La Fonction publique de l'Etat : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations

Cour Des Comptes

Autres

Propositions pour le parc naturel régional de Camargue

Chavarot André, Roussot Jacques, Glass Bernard, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Autres

Les Communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'asile

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Droit et juridique

Suivi du dispositif d'évaluation des personnels de direction

Mamou Gérard, Obin Jean-Pierre, Pigeassou Jean, Inspection Générale De L'Éducation Nationale. Groupe Établissement Et Vie Scolaire

Autres

Rapport d'enquête sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce

Boccon Gibod Didier, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Tissot Nicolas, Foucauld Jean-Baptiste De

Cours

Sciences-Croisées

Lo Monaco

Actualité, évènements

Sondage CSA : La réforme du statut d’auto-entrepreneur

Csa