#quota

L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Kessler David, Ministère De La Culture Et De La Communication

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles (...) sur la chanson d'expression française

Muselier Renaud, Lazzaro Thierry, Familiales Et Sociales, Bouquillon Emmanuelle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport du groupe de travail sur les relations entre les radios et la filière musicale

Baptiste Eric, Ministère De La Culture Et De La Communication

Evaluation de l'impact des aides à l'extensification des productions bovines et ovines : mesures CEE 4115-88 mises en place en France en 1990-1991 et 1992 : rapport de synthèse pour la Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi du Ministère de l'agriculture et de la pêche

De La Politique Sociale Et De L'Emploi, Institut De L'Elevage (Paris); Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche. Direction Des Exploitations

Agriculture et négociations commerciales

Jean-Christophe Bureau, Paul Champsaur, Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique

L'Agriculture des pays membres de l'Union Européenne à la veille de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC)

Vincent Chatellier, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction Des Affaires Financières Et Économiques, François Colson, Institut National De La Recherche Agronomique ; Ministère De L'Agriculture, Alain Blogowski

La politique agricole commune : bilan, enjeux et voies d'approfondissement

Ministère De L'Agriculture, Philippe Boyer, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction Des Affaires Financières Et Économiques

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur : le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale... tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives...(notamment) en Nouvelle-Calédonie,...Polynésie Française et ...Wallis et Futuna

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Pourtaud Danièle

Rapport sur la filière laitière française

Levrat Emile, Trede Yves, De L'Alimentation, Alain Berger, Taillier Michel, De La Pêche Et Des Affaires Rurales, Ministère De L'Agriculture

Les Conséquences de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC) dans les pays membres de l'UE

R. Carles, Institut National De La Recherche Agronomique ; Ministère De L'Agriculture, Revel A., Blanchet J., De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction Des Affaires Financières Et Économiques

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les administrations chargées de l'immigration économique

Sénat. Commission Des Finances, Ferrand André, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Del Picchia Robert

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry

Pour une politique des migrations transparente, simple et solidaire

Pierre Mazeaud, De L'Identité Nationale Et Du Développement Solidaire, Ministère De L'Immigration, De L'Intégration

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le paquet énergie-climat (E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780)

Jérôme Lambert, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

La diversité musicale dans le paysage radiophonique : rapport 2003

Nicolas André, Cité De La Musique

François Hollande favorable aux quotas de réfugiés en Europe

Projet de loi - échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020)

Apelletier

La parité dans la vie politique

Gisèle Halimi, Commission Pour La Parité Entre Les Femmes Et Les Hommes Dans La Vie Politique

L'avenir de la filière laitière française - conclusions des groupes de travail nationaux, synthèse des tables rondes régionales, synthèse des principales filières laitières européennes

De L'Alimentation, Trede Yves, De La Pêche Et Des Affaires Rurales, Ministère De L'Agriculture

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avis de l'Autorité de la concurrence relatif au fonctionnement du secteur laitier

Emorine Jean-Paul, Sénat. Commission De L'Économie, Bailly Gérard, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire