#loi-de-finances

Comptabilité

Les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2005 -

Cour Des Comptes

Débats et polémiques

Des m2 de commercialité à la banqueroute du logement parisien

Sandie Khougassian

Politique

PROJET DE LOI DE FINANCES 2015 Intervention de Christian Eckert Secrétaire d’état chargé du Budget

Christian Eckert

Politique

Projet de Loi de Finances 2015

Ministère Des Finances

Actualité, évènements

Journal Officiel : Loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014

Journal Officiel

Droit et juridique

Communiqué du Conseil Constitutionnel concernant la loi de finances 2014

Conseil Consitutionnel

Droit et juridique

Communiqué du Conseil Constitutionnel concernant la loi de finances rectificative pour 2013

Conseil Constitutionnel

Education

L'emploi local dans les services français de l'OCDE - Expatriés et agents de droit local : mission d'audit de modernisation

Manon Patrick, Schneiter Bertrand, Laumonier François, Forceville René, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Services Extérieurs

Comptabilité

L'expérimentation de la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances dans l'enseignement supérieur

Cervel Jean-François, Vedrine Laurence, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Comptabilité

La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre outre-mer : mission d'audit de modernisation

Rostagnat Michel, Dumont Michel, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Contrôle Général Économique Et Financier, Christian Jamet, Bolliet Anne, Aubernon Jean-Charles, Korsak Bernard De

Comptabilité

L'extension du champ de compétences des centres d'encaissement du Trésor public : mission d'audit de modernisation

Lajoumard Danièle, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Dole Philippe, Walrafen Thierry

Comptabilité

Résultats et gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2010

Cour Des Comptes

Comptabilité

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2010

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les décisions d'attribution des moyens budgétaires (préparation du projet de loi de finances, appropriation de la LOLF par le Parlement)

Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bouvard Michel, Carcenac Thierry, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Courson Charles De

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Gilles Carrez, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances

De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan préalable au débat d'orientation des finances publiques

Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Comptabilité

Rapport d'activité 2007 du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique

Comptabilité

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2008

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2007

Cour Des Comptes

Comptabilité

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2007

Cour Des Comptes

Comptabilité

La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur

Billon Alain, Dizambourg Bernard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Gille Béatrice, Vedrine Laurence

Comptabilité

Projet de loi de finances pour 2006 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2005-2006 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Projet de loi de finances pour 2007 : rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Art. 52 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique

Comptabilité

Projet de loi de finances pour 2007 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2006-2007 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2008

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan

Comptabilité

Performance, incitations et gestion publique

Dominique Bureau, Michel Mougeot, Conseil D'Analyse Economique

Comptabilité

Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l'Etat pour l'année 2006

Cour Des Comptes

Comptabilité

Economie politique de la LOLF

Jean-Hervé Lorenzi, Boissieu Christian De, Conseil D'Analyse Economique, Arkwright Edward, Samson Julien