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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur l'archéologie préventive et la valorisation scientifique
Bordier Pierre, Sénat. Commission De La Culture, Dauge Yves, De L'Éducation Et De La Communication
73 pages
Français
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La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation
Briot Nicole, Lenoel François, Olivier Patrick, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Langlois-Berthelot Maxence, Pitron Emmanuel
36 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine
De L'Économie Générale Et Du Plan, Deniaud Yves, Bonrepaux Augustin, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hénart Laurent
74 pages
Français
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Rapport sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Langlois-Berthelot Maxence, Lenoel François, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Briot Nicole, Pitron Emmanuel, Olivier Patrick
76 pages
Français
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