#collectivite-locale

Cumul emploi retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Boulanger Jean-Marc, Conseil D'Orientation Des Retraites

Réalité et avenir du dialogue social territorial

Social Et Environnemental, Walter Jean-Louis, Conseil Économique

La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Serrou Bernard, Premier Ministre

Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé

Massin Isabelle, Merloz Anne, Coustin Hélène De, Laurand Gérard, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Joigny Michèle, Helias Annick

Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone

Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social

Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement

Laboratoire D'Economie Et De Sciences Sociales (Rennes); Territoires Et Pouvoir Local (Rennes); Ministère De L'Environnement

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Hauts-De-Seine); Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Caisse Des Depots Et Consignations, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Issy-Les-Moulineaux

Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM

Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne : rapport au Premier ministre

Lindeperg Gérard, Premier Ministre

Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Laffitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc, Inspection Generale De L'Environnement

Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Joly Benjamin, Du Travail Et De La Solidarité, Marimbert Jean, Ministère Des Affaires Sociales

Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Cour Des Comptes

L'Aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire

Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Bottin Yves, Delaunay Michel, Henrich Sonia

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Bruguiere Marie-Thérèse

Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?

Marcon André, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles

Sénat. Commission Des Finances, Longuet Gérard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques

Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes

Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

Rome Yves, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Hérisson Pierre

Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales

Billon Alain, Dupont Jean-Loup, Ghys Gérard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Le Développement des nouvelles technologies d'information et de communication dans les collectivités locales : de l'expérimentation à la généralisation : rapport au Premier ministre

Attilio Henri D', Premier Ministre

Grenelle de l'environnement - Chantier n°28 Collectivités exemplaires

Jarlier Pierre, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Censi Marc, Daniel Percheron, De L'Énergie

Droit au logement opposable : le temps de la décision ? 12e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

365 000 Domiens vivent en métropole

Edouard Fabre, Sarah Abdouni

Nouvelles ruralités en Lorraine : un «désir de campagne» limité à quelques espaces résidentiels et récréatifs

Philippe Debard

Élus locaux (TER)

P7e33t

En 2007, neuf Midi-Pyrénéens sur dix vivent dans une communauté de communes ou dagglomération

Jean-Luc Blanc, Christiane Cueff

La CC du Pays de la Serre : Un territoire très rural

Line Leroux

Les activités maritimes et portuaires du Havre

Cyril Chedot, Xavier Maquet, Juliette Duszynski