#autorite-de-regulation-des-communications-electroniques-et-des-postes
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Crédoc : Enquête « Conditions de vie et Aspirations des Français » - La diffusion des technologies de l’information et de la communication dans la société française (2013)
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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)
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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)
214 pages
Français
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Eléments d’analyse comparée des données recueillies dans les différents observatoires de l’ARCEP et les résultats de l’enquête CREDOC sur La diffusion des technologies de l’information et de la communication dans la société française
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Épreuve : MATHÉMATIQUES - BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE (SESSION 2011) Série : Sciences et Technologies de la Santé et du Social (ST2S)
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la neutralité de l'internet et des réseaux
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L'ARCEP clôt l’enquête administrative concernant plusieurs sociétés, dont Free et Google, relative aux conditions techniques et financières de l’acheminement du trafic.
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