#agence-regionale-de-sante
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Evaluation du financement et du pilotage de l'investissement hospitalier - Tome I, Volume I et II
Aballea Pierre, Banquy Didier, Vanneste Arnaud, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Legrand Patrice, Painault Pierre
249 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Christian Paul, Rolland Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
201 pages
Français
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Droit et juridique
Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)
Tregoat Jean-Jacques, Schaetzel Françoise, Inspection Générale Des Affaires Sociales
128 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaire
Préel Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
394 pages
Français
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Le bilan des maisons et des pôles de santé et les propositions pour leur déploiement
Crochemore Bérengère, Laurent Chambaud, Juilhard Jean-Marc, Touba Annick, Vallancien Guy, Schaetzel Françoise, Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat À La Politique De La Ville; Secrétariat D'Etat À L'Aménagement Du Territoire
52 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences régionales de santé
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Bur Yves, Familiales Et Sociales
168 pages
Français
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