rapports-societe

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Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - juillet 2002 - juillet 2003 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 [...]

Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

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La Sécurité sociale - Septembre 2011

Cour Des Comptes

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Rapport sur les modalités d'éloignement de Leonarda Dibrani

Inspection Générale De L'Administration

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Rapport relatif aux métiers en santé de niveau intermédiaire - Professionnels d'aujourd'hui et nouveaux métiers : des pistes pour avancer

Verrier Bernard, De L'Emploi Et De La Santé; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Secrétariat D'Etat À La Santé, Berland Yvon, Fery-Lemonnier Elisabeth, Cadet Danielle, Ministère Du Travail, Hénart Laurent

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles [...] en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la tarification à l'activité dans les établissements de santé

Rolland Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

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Mission d'appui sur les coûts des centres d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA)

Thouroude Hervé, Laroque Michel, Sun Aristide, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Contrôle Général Économique Et Financier, Philippe Coste

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L'Etranger en France, face et au regard du droit : les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique

Droit Et Religion En Europe; Groupement D'Interet Public Mission Droit Et Justice, Universite Robert Schuman. Centre Cnrs Socété, Messner Francis, Fregosi Franck, Weibel Nadine

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Evaluation des mesures du plan cancer 2003-2007 relatives au dépistage et àl'organisation des soins

Brigitte Gresy, Laurent Chambaud, Guillermo Véronique, Fery-Lemonnier Elisabeth, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise

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L'accompagnement des personnes en fin de vie

Decisier Donat, Conseil Economique Et Social

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Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés : Rapport de site - Hospices Civils de Lyon

Vienne Patricia, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2010 - L'assurance maladie face à la crise : éléments d'analyse

Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie

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Réflexions sur l'organisation du système de santé

Conseil D'Analyse Economique, Gilles Saint-Paul

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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3968) du 17 novembre 2011 sur la médecine scolaire

Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Breton Xavier, Pinville Martine

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur le système de santé aux Pays-Bas

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain, Cazeau Bernard

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Rapport de la mission sur l'épidémie à Clostridium difficile dans le Nord Pas de Calais

Desailly-Chanson Marie-Ange, Vanhems Philippe, Bouley Martine, Rossignol Elisabeth, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences régionales de santé

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Bur Yves, Familiales Et Sociales

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Comparaison internationale sur les choix effectués en matière de couverture complémentaire santé

Laffon Philippe, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Centre D'Analyse Stratégique; Ministère Du Budget, Tristan Klein, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Frehaut Perrine

Autres

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2002

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

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Mission Hôpital public

Ministère Du Travail, Boiron Frédéric, Fellinger Francis, De L'Emploi Et De La Santé

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Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 5ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2005/Mai 2006

Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante

Autres

40ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU(New York - 9 au 13 avril 2007). Les changements de la structure par âge de la population et leurs conséquences sur le développement : contribution de la France

De La Cohésion Sociale Et Du Logement; Ministère Des Affaires Étrangères, Ministère De L'Emploi

Autres

Analyse des attitudes de médecins et de dentistes à l'égard des patients bénéficiant de la Couverture Maladie Universelle - Une étude par testing dans six villes du Val-de-Marne

Despres Caroline, Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie, Naiditch Michel

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Résoudre les refus de soins - Rapport annuel sur le respect des droits des usagers du système de santé adopté en séance plénière de la Conférence nationale de santé le 10 juin 2010

Ministère De La Santé Et Des Sports

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Rapport de la Commission sur l'avenir des Centres Hospitaliers Universitaires

Présidence De La République, Marescaux Jacques

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Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et nouveau-nés décédés : CHU de Paris, Lyon et Marseille - Rapport de synthèse -

Vienne Patricia, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Lavigne Claude, Geoffroy Jean, Vernerey Michel, Ollivier Marc

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Le programme Matgéné : matrices emplois-expositions en population générale - Etat d'avancement - septembre 2005

Fevotte Joelle, Danièle Luce, Institut De Veille Sanitaire

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Rapport sur la pharmacovigilance et gouvernance de la chaîne du médicament

Etienne Marie, Morelle Aquilino, Bensadon Anne-Carole, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Seuil de préoccupation toxicologique pour l'analyse de risque sanitaire des substances chimiques dans les aliments

Aguilar Fernando, Joyeux Michel, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

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Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA

Breton Thierry, Leost Hervé, Lannelongue Christophe, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d'origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes

Beaudeau Pascal, Institut De Veille Sanitaire, Lauzeille Delphine, Mouly Damien