rapports-europe-international

Sciences humaines et sociales

Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne

Commissariat General Du Plan, Canivet Guy, Pisani Ferry Jean, Racine Bruno, Patrice Buffotot

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Landrain Edouard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'application du principe de subsidiarité

Quentin Didier, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en Argentine du 2 au 10 avril 2011

Legendre Jacques, Morin-Desailly Catherine, Plancade Jean-Pierre, Cartron Françoise, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture, Lagauche Serge, Jean-Pierre Chauveau

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 28 janvier 2009, sur la situation au Soudan et la question du Darfour

Janquin Serge, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Labaune Patrick

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de missions effectuées du 1er au 3 mars 2004 en Italie, et du 23 au 25 mars 2004 en Espagne, sur la gestion des forces de police à statut militaire

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Francois Philippe, De La Défense Et Des Forces Armées

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007

Michel Voisin, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième session ordinaire de 2007

Sénat, Durrieu Josette

Autres

Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères : 2006

Inspection Générale Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'activité 2000 de l'Institut de recherche pour le développement

Institut De Recherche Pour Le Developpement

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 22 avril 2004 en Serbie-et-Monténégro

De La Défense Et Des Forces Armées, Boulaud Didier, Poirier Jean-Marie, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

Autres

Organiser la politique européenne et internationale de la France : rapport du groupe présidé par Jacques Lanxade

Nicolas Tenzer, Commissariat General Du Plan, Lanxade Jacques

Autres

Evaluation de la contribution du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales à l'influence française dans le monde

Eric Besson, Premier Ministre

Autres

Remobiliser autour des objectifs du millénaire pour le développement (OMD)

Lemercier Jacques, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Autres

Bilan et perspectives de la coopération dans le secteur de l'eau en Méditerranée

Marchandise Patrick, Laine Hervé, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Intérêt, définition et retombées de la participation française au séminaire sur la reconstruction de la Moravie à la suite des inondations de l'été 1997 : rapport final

Act Consultants (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme (AFD-PROPARCO)

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Collin Yvon

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation en Birmanie »

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Blum Roland, Gorce Gaëtan

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur le bilan d'activités de la commission des affaires étrangèressous la XIIIe législature (2007-2012)

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Poniatowski Axel

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation intérieure en Belgique »

Lecou Robert, Kucheida Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Durrieu Josette, Sénat

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général de la Commission européenne pour l'exercice 2005

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées au nom du groupe de travail sur la maritimisation

Lorgeoux Jeanny, Trillard André, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de la commission des affaires économiques en Allemagne

Sittler Esther, Raoul Daniel, Le Cam Gérard, Nicoux Renée, Sénat. Commission Des Affaires Économiques, Letard Valérie

Autres

Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer

Social Et Environnemental, Conseil Économique, Budoc Rémy-Louis

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La place de la France en Inde »

Giacobbi Paul, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Eric Woerth

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Emmanuelli Henri, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Autres

Rapport 2005 de l'Inspection générale des affaires étrangères

Inspection Générale Des Affaires Étrangères