Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Le rapport examine les principales tendances de l'aménagement du temps de travail en Europe. Dans une première partie, le rapporteur analyse les raisons pour lesquelles l'expérience française de réduction du temps de travail (RTT) apparaît originale et étudie les modalités de sa mise en place sans équivalent dans les pays industrialisés. Il nuance par ailleurs les effets de la RTT sur l'emploi dans les autres pays industrialisés de l'Union européenne. Dans la deuxième partie, il estime nécessaire de parvenir à une hamonisation accrue, présentant les enjeux communs aux Etats membres, malgré les disparités, et présente les voies possibles de l'harmonisation, avec la volonté de lutter contre le chômage de masse et d'obtenir une meilleure gouvernance sociale de l'Europe. En annexe sont proposés de nombreux tableaux sur la durée du temps de travail en Europe, le taux de chômage, l'emploi à temps partiel...