Autres

Évaluation du rapprochement de structures spécialisées pour une prise en charge globale des addictions - Plan triennal de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances (1999-2002)

Duburcq Anne, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Bilan d'activité de l'OFDT sur la période 1999-2001

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la crise financière internationale

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales

Laffineur Marc, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Balligand Jean-Pierre

Autres

Bilan d'activité 2003 de l'OFDT

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration centrale de la République sur l'efficacité péréquatrice des dotations versées aux collectivités territoriales

Aeschlimann Manuel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Autres

Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Aides

Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'exécution des crédits de la recherche

De L'Économie Générale Et Du Plan, Cabal Christian, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Autres

Evaluation des conventions constitutives des centres hospitaliers et universitaires

Malan Thierry, Thierry Simon, Françoise Lalande, Debeaupuis Jean, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportives

Ettore Gilles D', Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Autres

Les coûts de la qualité et de la non-qualité des soins dans les établissements de santé : état des lieux et propositions

Agence Nationale D'Accreditation Et D'Evaluation En Sante

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la situation financière et aux perspectives d'Électricité de France et d'Areva

Goua Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Rocca Serra Camille De, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Autres

Evaluation de la consultation pédiatrique sans rendez-vous de l'hôpital Robert Debré à l'AP-HP et recommandations pour les réseaux d'urgence ville - hôpital à Paris et en Seine-Saint-Denis

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Jourdain Menninger Danièle, Aballea Pierre

Autres

Rapport de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur la question d'un éventuel lien entre exposition à l'aspartame et tumeurs du cerveau.

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Martin Hirsch

Autres

Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté

Proriol Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

Autres

La sécurité sociale - Septembre 2004

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques sur l'énergie photovoltaïque

Serge Poignant, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les établissements et services sociaux et médico-sociaux

Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Morange Pierre

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'enseignement des langues étrangères en France

Legendre Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

Autres

Tourisme et handicap : la chaîne de l'offre touristique pour le droit aux vacances

Dumez Frédéric, Conseil National Du Tourisme, Mason Bertrand

Autres

Le botulisme d'origine aviaire et bovine

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les coopérations spécialisées : une voie de progrès de la construction européenne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Pierre Fauchon

Autres

Le risque d'éboulement des Ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?

Madier De Champvermeil Paul, Badre Michel, Durville Jean-Louis, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Philippe Huet

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008

Bailly Gérard, Raoult Paul, Fortassin François, Sénat. Commission Des Affaires Économiques, Sido Bruno, Panis Jacqueline

Autres

Rapport relatif à la création de l'Ecole des hautes études en santé publique

Caffin Ravier Martine, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Elisabeth Dufourcq, Paul Stéphane, Garnier Michel

Autres

Rapport sur le transport combiné

Conseil National Des Transports

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006

Bailly Gérard, Reiner Daniel, Cornu Gérard, Merceron Jean-Claude, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Autres

Les transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'activité 2003 du Fonds CMU

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie