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Rapport d'enquête sur l'accident survenu sur la ligne 12 du métro parisien, le 30 août 2000, Intersection Saint-Georges-Notre Dame de Lorette, sens nord-sud

Desbazeille Bertrand, Ville Jacques, Quatre Michel, Koubi Karsenti Brigitte, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Usages de drogues et vie professionnelle - Recherche exploratoire

Fontaine Astrid, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

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La réforme des finances locales

Direction Générale Des Collectivités Locales

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Mortalité liée aux drogues illicites - Étude d'une cohorte rétrospective de personnes interpellées pour usages de stupéfiants

Martineau Hélène, Palle Christophe, Lopez Dominique, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

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Rapport d'enquête sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce

Boccon Gibod Didier, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Tissot Nicolas, Foucauld Jean-Baptiste De

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Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Seners François

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Fresnes, mortalité des sortants : étude rétrospective de la mortalité des sortants de la maison d'arrêt de Fresnes - second volet de l'évaluation des unités pour sortants (UPS)

Prudhomme Johanne, Rotily Michel, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Pierre Verger

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L'action extérieure des collectivités territoriales françaises : nouvelles approches... Nouvelles ambitions

Laignel André, Ministère Des Affaires Etrangères

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Rapport d'enquête sur la finance socialement responsable et la finance solidaire

Pannier Runacher Agnès, Bayard Serge, Pierre-Alain Muet, Ministère De L'Économie Et Des Finances

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Mission d'appui aux transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie - Rapport définitif présentant les scénarios ayant fait l'objet d'un consensus au sein du comité de pilotage de l'Accord de Nouméa lors du second déplacement de la mission en Nouvelle-Calédonie du 13 au 17 octobre 2008

Papet Frédéric, Bougrier Gérard, Michaut Jacques, Inspection Générale De L'Administration, Delsol Bruno

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Rapport d'enquête sur le naufrage de l'Erika survenu au large de la Bretagne le 12 décembre 1999

Guibert Jean-Louis, Halna Du Frettay Yves, Touret Georges, Parizot Jacques, Drevet Daniel, Commission Permanente D'Enquêtes Sur Les Évenements De Mer. Bureau Enquêtes-Accidents / Mer

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Drogues, activité professionnelle et vie privée - Deuxième volet de l'étude qualitative sur les usagers intégrés en milieu professionnel

Fontana Caroline, Fontaine Astrid, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

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Réforme de l'administration territoriale de l'Etat : optimisation des modalités de gestion budgétaire et de gestion des ressources humaines

Auvigne François, Bellion Dominique, Jochum Jean-Pierre, Péneau Valérie, Cronel Ariane, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances

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Phénomènes émergents liés aux drogues en 2003 : cinquième rapport national du dispositif TREND

Bello Pierre-Yves, Gandilhon Michel, Toufik Abdalla, Giraudon Isabelle, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Rapport d'enquête sur les dispositifs étrangers d'aide à la création et au développement des entreprises

Henri Guillaume, Bonnard Christophe, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Mines, Hirtzman Philippe, Trink Claude

Autres

Rapport d'enquête sur les prix de l'électricité

Prevot Henri, Louvot Matthieu, Juvigny Benoît De, Izart Christophe, Lehmann Frédéric, Inspection Generale Des Finances

Autres

Evaluation du plan triennal de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances (1999 - 2002)

Setbon Michel, Pierre Kopp, Karsenty Serge, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Olivier Guerin

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, sur les îles Eparses

De Législation, Cointat Christian, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel

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Le tabac en milieu scolaire : résultats de la première évaluation de la loi Evin dans les écoles, collèges et lycées (2002)

Diaz Gomez Cristina, Karsenty Serge, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

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Rapport d'ensemble sur la démographie médicale

Choussat Jean, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances

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Rapport d'expertise sur le régime économique des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport

Faran Pierre, Seneze Julien, Henri Guillaume, Vaulont Isabelle, Moura Patrice, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation

Pointereau Rémy, Mezard Jacques, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Autres

Rapport d'activité 1999 de l'Observatoire des drogues et des toxicomanies

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Les finances des collectivités locales en 2009

Guene Charles, Laignel André, Observatoire Des Finances Locales

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Rapport d'activité 1998 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance et le financement des structures associatives

Morange Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

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Rapport d'activité 1997 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

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Rapport d'activité 1996 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

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Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux

Laignel André, Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité

Diefenbacher Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Launay Jean, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire