Autres

Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mis en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport d'étape de la mission interministérielle

Rochereau Olivier, Mission Interministérielle Sur L'Évaluation Des Dispositifs De Secours Et D'Intervention Mise En Oeuvre À L'Occasion Des Tempêtes Des 26 Et 28 Décembre 1999, Sanson Gilles, Ravail Bruno

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome II : Auditions

Leclerc Dominique, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Demontes Christiane

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Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues

Jean-Louis Verrel, Pin Xavier, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Xavier Martin, Des Eaux Et Des Forêts, Bernard Mathieu

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Evaluation des conséquences sanitaires de l'accident de Tchernobyl en France : dispositif de surveillance épidémiologique, état des connaissances, évaluation des risques et perspectives

Institut De Protection Et De Surete Nucleaire (Fontenay-Aux-Roses, Verger P., Hauts-De-Seine); Institut De Veille Sanitaire, Cherie Challine Laurence

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome I : Rapport

Leclerc Dominique, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Demontes Christiane

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Mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique : bilan au 31 décembre 2002

Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies

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Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement, Dominique Bureau

Autres

Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux

Philippe Chantepie, Tarrier Franck, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Herubel Marc

Autres

Environnement et développement durable : l'enjeu pour la France : rapport au Premier ministre

Laurence Tubiana, Premier Ministre

Autres

Retraites : annuités, points ou comptes notionnels ? Options et modalités techniques - Septième rapport du Conseil d'orientation des retraites - Janvier 2010

Conseil D'Orientation Des Retraites

Autres

L'avenir de la forêt de Fontainebleau

Jean Dorst, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Autres

Mettre un terme à la divergence de compétitivité entre la France et l'Allemagne

Ministère De L'Économie, Michel Didier, Des Finances Et De L'Industrie

Autres

Bilan du plan de gestion des étiages de l'Adour et du plan de crise interdépartemental

Inspection Generale De L'Environnement, Nau François, Ollivier Jean-Yves, Payen Denis, Alain Roux

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes mineures

Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Zumkeller Michel, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Autres

Mieux financer l'économie : évolution des établissements bancaires en France : enjeux, bilan et perspectives : rapport au Commissariat général du plan

Juvin Hervé, Mediance (Paris); Commissariat Général Du Plan

Autres

Pacte de solidarité écologique

Gaeremynck Jean, Besse Geneviève, Des Transports Et Du Logement, Lecomte Alain, Douard Pascal, Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie

Autres

Ministère de la culture : identification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la culture 2002-2006 : rapport d'étude

Kpmg Secteur Public (Paris)

Autres

Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

Bordet Jacques, Conseil Général De L'Alimentation, Michez Jean-Michel, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Gilot Alain

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Jérôme Lambert, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Mise en place d'un Conseil national d'orientation de l'urbanisme

Frebault Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la ratification et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Auroi Danielle

Autres

Mission EURO : dossier d'information des administrations publiques

Ministère De L'Économie Et Des Finances. Direction De La Communication

Autres

Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Commissariat Général Au Développement Durable; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Énergie

Autres

Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles

Benhamou Bernard, Ministère De La Famille; Ministère De L'Enseignement Scolaire

Autres

Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile

Gest Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

Autres

Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De La Recherche, Philippe Huet, Boisson Pierre, Mingasson Jean

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l'amiante

Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2012

Du Développement Durable Et De L'Énergie, Ministère De L'Écologie

Autres

Mission d'analyse comparative des administrations fiscales : rapport de synthèse

Gouiffes Pierre-François, Carmona Julien, Lepine Jean-Luc, Inspection Generale Des Finances

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert