Autres

Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable

Monteils Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Aubreby Marc D'

Autres

Mission de préfiguration de la CNSA : Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie

Briet Raoul, Premier Ministre, Jamet Pierre

Autres

Enquête relative aux frais de siège des associations gestionnaires d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux : rapport

Noury Didier, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Michel Raymond

Autres

Mission de réflexion et de concertation sur la transposition de la directive européenne sur le marché intérieur du gaz : rapport remis au Premier ministre

Premier Ministre, Bricq Nicole

Autres

Audit des synergies et convergences des démarches traitant de la conception durable des territoires à différentes échelles

Levy Christian, Focret Marc, Kegelart Jean-Jacques, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

L'accompagnement des personnes en fin de vie

Decisier Donat, Conseil Economique Et Social

Autres

Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre

Gouraud M, Di Vittorio, Bruno Durieux, Premier Ministre

Autres

Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National® Méditerranée de Porquerolles

Ribiere Georges, Yves-Marie Allain, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Régulation du système de santé

Dimicoli Yves, Michel Mougeot, Atkinson Tony, Conseil D'Analyse Economique

Autres

Mission exploratoire sur les modalités de passage à la monnaie unique

Conseil National Du Credit . Comité Consultatif, Jolivet Benoit

Autres

Former les hospitaliers pour prévenir les infections nosocomiales

Comité Technique National Des Infections Nosocomiales, Fabry J

Autres

Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport

Steinfelder Mauricette, Picquand Jean-Louis, Tregole Hervé De, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Mission logement des personnels de la défense

Ministère De La Défense, Meyer Gilbert

Autres

Stratégies d'utilisation des antirétroviraux dans l'infection par le VIH : recommandations des groupes d'experts, cliniciens et virologues

Dormont Jean, Direction Des Hôpitaux

Autres

Mission parlementaire sur la politique transfrontalière

Etienne Blanc, Sanchez Schmid Marie Thérèse, Keller Fabienne, Premier Ministre; Ministère De L'Espace Rural Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Affaires Européennes

Autres

Gestion des déchets dans l'Oise : projet de plate-forme de traitement de déchets à Villers-Saint-Sépulcre

Legrand Henri, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Conditions de vie et inégalités de santé : histoires, événements, processus : rapport final

Aiach Pierre, Claudine Philippe, Didier Fassin, Mission Interministérielle Recherche Expérimentation

Autres

Synthèse des audits Eau - biodiversité 2011

De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies, De L'Industrie, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

Autres

Mission relative à la prise en compte des spécificités des services d'intérêt général dans la transposition de la directive services et l'application du droit communautaire des aides d'Etat

Bodon Alain, Duchene Rémi, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances, Thierry Michel

Autres

Bilan final de l'étude de l'offre et de la demande cynégétique

Acteon (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale

Autres

Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final

Cauret Lionel, Societe De Mathematiques Appliquees Et De Sciences Humaines (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale

Autres

Enquête-rapport sur l'efficacité des lois de l'environnement

Val De Marne); Direction De La Prévention Des Pollutions Et Des Risques, Association Nationale Pour La Protection Des Eaux Et Rivieres (Alfortville

Autres

La Prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)

Mosse Philippe, Laboratoire D'Economie Et De Sociologie Du Travail (Aix-En-Provence); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation

Autres

La Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme - exercices 2005 à 2010

Cour Des Comptes

Autres

Pratiques éducatives et modes de socialisation en matière de santé : une étude auprès des adolescents et des adultes qui interviennent dans leur éducation

Bastard Benoit, Cardia Voneche Laura, Centre De Sociologie Des Organisations; Ministère De L'Éducation Nationale. Direction De L'Évaluation Et De La Prospective; Mission Interministérielle Recherche Expérimentation

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011

Collombat Pierre-Yves, Sénat

Autres

La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - situation et propositions

Dereix Charles, Zeller Antoine, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Autres

Rapport d'évaluation n°5 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Commission Nationale D'Évaluation Des Recherches Et Études Relatives À La Gestion Des Matières Et Des Déchets Radioactifs

Autres

Création d'un institut des hautes études de l'environnement et du développement durable (IHEEDD)

Brillet Bernard, Pierre Roussel, Thierry Lavoux, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Premiers enseignements tirés de la mise en oeuvre des programmes d'action de prévention des inondations (PAPI)

Helias Annick, Quevremont Philippe, Truchot Claude, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable