Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital

Cazeau Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe de séjour

Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Bur Yves, Feron Hervé, Familiales Et Sociales

Autres

Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Premier Ministre, Asensi François

Autres

L'appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République

Roubaud Jean-Marc, Présidence De La République

Autres

Evaluation du Plan cancer - 1. Les objectifs de la loi de santé publique de 2004relatifs à la prévention et au dépistage des cancers

Serre Marie-Paule, Haut Conseil De La Santé Publique, Alla François, Minary Laetitia

Autres

L'appréciation des enseignants du premier et du second degré : diagnostic et propositions : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Jeanbrau Christian, Chassard Yves, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Sénat. Commission Des Finances, Todeschini Jean-Marc

Autres

L'architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur

Valter Clotilde, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier, Coppinger Nathalie, Amidey Pierre

Autres

Médiation de l'hôtellerie en Guadeloupe et Martinique

Bodon Alain, Inspection Generale Des Finances

Autres

L'article 349 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne : contribution à l'application du cadre dérogatoire au service d'un projet global de développement des régions ultrapériphériques

Letchimy Serge, Premier Ministre

Autres

Rapport d'activité 2003 du ministère des sports

Des Sports Et De La Vie Associative, Ministère De La Jeunesse

Autres

L'enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)

Bassinet Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Gilbert Pietryk

Autres

Enquête sur les financements publics du tourisme en 2002

Direction Du Tourisme

Autres

L'expérimentation d'une épreuve pratique de Mathématiques au baccalauréat de la série S - Année scolaire 2008 - 2009

Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Burban Anne

Autres

Evaluation d'une action d'orientation et de conseil nutritionnels des médecins du travail auprès de salariés en surpoids ou obèses en Haute-Normandie

Baude Claire, Rouaud Pascale, Institut De Veille Sanitaire

Autres

L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire

Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation, Frémeaux Philippe

Autres

Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme

Glass Bernard, Prats Michèle, Charry Jean-Claude, Secrétariat D'Etat Au Tourisme

Autres

Apport en protéines : consommation, qualité, besoins et recommandations

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Dumas Céline

Autres

L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Créteil

Dessieux Gisèle, Saurat Gérard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale

Autres

Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport

Charrier Dominique, Ministere De La Jeunesse Et Des Sports

Autres

Rapport annuel 2007 de l'Institut de veille sanitaire

Institut De Veille Sanitaire

Autres

L'évaluation de l'enseignement dans les universités françaises : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Jacques Dejean, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

Autres

L'évaluation de l'orientation à la fin du collège et au lycée - Rêves et réalités de l'orientation

Henoque Maryse, André Legrand, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

Autres

Evaluation environnementale des politiques, plans et programmes touristiques

Herberich Anne, Direction De La Nature Et Des Paysages

Autres

Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Cour Des Comptes

Autres

L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire

Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Marc Romainville

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Surveillance de la qualité de vie des sujets atteints d'insuffisance rénale chronique terminale : Rapport qualité de vie - REIN Volet dialyse 2005

Briancon Serge, Bloch Juliette, Boini Stéphanie, Institut De Veille Sanitaire

Autres

L'évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Attali Alain, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Bressoux Pascal