Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne

Blanc Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Réorganisation des vigilances sanitaires : rapport de mission

Grall Jean-Yves, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la prise en compte des questions éthiques à l'échelon européen

Sutour Simon, Lorrain Jean-Louis, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque - Compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013 et de la présentation des conclusions le 10 juillet 2013

Vialatte Jean-Sébastien, Touraine Jean-Louis, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

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Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux

Pascal Philippe, Coutard Justine, Welter Géraldine, Inspection Generale Des Finances, Matthieu Olivier, Varnier Frédéric, Dupuy Emmanuel, Bruno Durieux

Autres

Conférence nationale de santé : rapport 2012 sur les droits des usagers - Réduire les inégalités d'accès à la santé... en renforçant la participation des usagers

De L'Emploi Et De La Santé, Ministère Du Travail

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Conférence nationale de santé : rapport 2011 sur le droit des usagers - Pour une approche convergente des droits des usagers du système de santé

Ministère Du Travail, De L'Emploi Et De La Santé

Autres

Conférence nationale de santé - Rapport d'activité juin 2011-juin 2012, adopté par l'assemblée plénière le 29 novembre 2012 : Embrasser une approche globale de la santé

De L'Emploi Et De La Santé, Ministère Du Travail

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Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé - Octobre 2008

De La Jeunesse, Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative

Autres

Parachever la démocratie sanitaire et rendre effectifs les droits des usagers du système de santé - Conférence nationale de santé - Droits et accueil des usagers - Juin 2009

Ministère De La Santé Et Des Sports

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Recommandations pour le troisième Plan cancer

Vernant Jean-Paul, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Autres

Le coût économique et social de l'autisme

Prado Christel, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Autres

Rapport d'activité fait pour l'année 2010-2011 au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Femmes et sports » (...)

Andre Michèle, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

Lemorton Catherine, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Robinet Arnaud

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Gouteyron Adrien, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

Filippetti Aurélie, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Lamour Jean-François, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Autres

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3968) du 17 novembre 2011 sur la médecine scolaire

Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Breton Xavier, Pinville Martine

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la situation économique de la Hongrie dans la perspective de son entrée dans la zone euro

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Autres

L'accueil dans les espaces de transit en France

Grard Jean-Michel, Socie Michel, Conseil National Du Tourisme, Quentin Didier, Coltier Thierry

Autres

Evaluation du plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011

Haut Conseil De La Santé Publique

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la situation économique de la Slovénie dans la perspective de son entrée dans la zone euro

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le sport professionnel

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Jean-François Humbert

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la gouvernance économique et la clarification de la mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel

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Sport pour tous et sport de haut niveau : pour une réorientation de l'action de l'Etat

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avenir de la filière photovoltaïque française

Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sénat. Commission De L'Économie, Poniatowski Ladislas

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L'Inserm en 2012

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Rapport sur la commission spéléo secours français de la Fédération française de spélélologie

Henry François, Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves, Roques Sylvie

Autres

Rapport d'activité 2009 - Agence française de lutte contre le dopage

Agence Française De Lutte Contre Le Dopage

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Conférence nationale de santé - Rapport d'activité octobre 2006 - décembre 2010

Ministère Du Travail, De L'Emploi Et De La Santé

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion

Pointereau Rémy, Sénat. Commission De L'Économie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire