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Keller Fabienne

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d aide publique au développement en matière d énergie et de transport icon
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport

Keller Fabienne, Collin Yvon, Sénat. Commission Des Finances

105 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire icon
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Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

83 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l avenir des adolescents issus des quartiers sensibles icon
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des adolescents issus des quartiers sensibles

Keller Fabienne, Délégation Sénatoriale À La Prospective

55 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l aide publique française au développement dans le domaine des projets d infrastructures et d urbanisme (AFD-PROPARCO) icon
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme (AFD-PROPARCO)

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Collin Yvon

140 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome II : annexes icon
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Education

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome II : annexes

Keller Fabienne, Délégation Sénatoriale À La Prospective

361 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport icon
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Education

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport

Sénat, Keller Fabienne

109 pages

Français

La gare contemporaine icon
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La gare contemporaine

Keller Fabienne, Premier Ministre

298 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l établissement public « Parcs nationaux de France » (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux icon
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l'établissement public « Parcs nationaux de France » (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne

62 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des finances, sur l enquête de la Cour des comptes relative à l Agence de l environnement et de la maîtrise de l énergie (ADEME) icon
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

176 pages

Français

Mission parlementaire sur la politique transfrontalière icon
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Mission parlementaire sur la politique transfrontalière

Etienne Blanc, Sanchez Schmid Marie Thérèse, Keller Fabienne, Premier Ministre; Ministère De L'Espace Rural Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Affaires Européennes

72 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d infraction au droit communautaire dans le domaine de l environnement icon
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

56 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Délégation pour l Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d émission de CO2 des voitures neuves icon
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émission de CO2 des voitures neuves

Keller Fabienne, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

36 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l environnement icon
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

99 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l environnement icon
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le suivi des contentieux communautaires dans le domaine de l'environnement

Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

48 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l application du droit communautaire de l environnement icon
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit communautaire de l'environnement

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

142 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l eau icon
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pilotage de la politique de l'eau

Keller Fabienne, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

58 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de taxe sur les transactions financières icon
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de taxe sur les transactions financières

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

57 pages

Français

Rapport d information (...) sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes icon
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Rapport d'information (...) sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes

Keller Fabienne, Délégation Sénatoriale À La Prospective

233 pages

Français

Rapport d information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284) icon
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)

Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

83 pages

Français

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