Haenel Hubert

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur le projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'élargissement de l'Union européenne : état des lieux

Haenel Hubert, Deneux Marcel, Badre Denis, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la candidature de la Turquie à l'Union européenne

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Del Picchia Robert

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le développement du rôle européen du Sénat

Haenel Hubert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres

Haenel Hubert, Blin Maurice, Lagauche Serge, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Haenel Hubert

Autres

Fret ferroviaire français : la nouvelle bataille du rail

Gerbaud François, Du Logement, Premier Ministre; Ministère De L'Équipement, Du Tourisme Et De La Mer, Haenel Hubert, Des Transports

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d'approbation du traité de Lisbonne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation parlementaire pour l'Union européenne sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Haenel Hubert

Autres

Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français

Haenel Hubert, Premier Ministre

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les instruments de défense commerciale de l'Europe

Bret Robert, Ries Roland, Bizet Jean, Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la situation en Bosnie-Herzégovine

Boulaud Didier, Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'évolution du rôle européen du parlement français

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Haenel Hubert

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la notion de préférence communautaire

Ries Roland, Bret Robert, Bizet Jean, Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les parlements nationaux et l'Union européenne après le traité de Lisbonne

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les clauses passerelles et les coopérations renforcées en matière de justice et d'affaires intérieures

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne