Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Droit et juridique

L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Sesboue Eric, Jérôme Laurent, Brillet Bernard, Chapelon Jean, Doizelet Marie-Pierre, Femenias Alain

Droit et juridique

L'organisation du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP)

Weymuller Benoît, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Duranthon Jean-Philippe, Winter Laurent

Droit et juridique

Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL et de l'IFSTTAR - Rapport intermédiaire

Lesaffre Benoît, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Chabrand Patrick

Droit et juridique

Conduite de l'action de redéploiement de l'ingénierie

Andarelli Catherine, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fayein Laurent, Tomasi Yannick, Lanusse Jean Claude

Droit et juridique

La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)

Duranthon Jean-Philippe, Humbert Evelyne, Pernier Michel, Debiesse Georges, Lebental Bruno, Henri Breuil, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Jean-Armand Calgaro

Autres

Perspectives de la politique de sites et grands sites de France

Bersani Catherine, Creuchet Bertrand, Blaise Louis, Yves-Marie Allain, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Droit et juridique

Pour une politique volontariste vers l'international : la promotion du savoir-faire français à l'étranger par le MEDDTL

Benadon Danielle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Droit et juridique

Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission

Allais Vincent, Monteils Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Rattier Philippe, Ornellas Christian D'

Droit et juridique

La formation continue au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat - Audit thématique d'initiative nationale

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Brunetiere Jean-René, Deygout Françoise, Rimoux Lionel, Lagauterie Philippe, Rinie Elisabeth

Droit et juridique

Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse

Chognot André, Prevot Marc, Dumont Michel, Storez Jean, Cartigny Jacques, Duru Bernard, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Verlhac Eric, Senneville Gérard De, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Droit et juridique

Audit thématique d'initiative nationale sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Caquot Emmanuel, Delcourt Christine, Martel Claude De, Payen Denis, Sesboue Eric, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Droit et juridique

Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Ornellas Christian D', Allais Vincent, Rattier Philippe, Monteils Isabelle

Autres

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Lafont Jean, Kbaier Rouchdy, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Thierry Lavoux

Droit et juridique

Audit sur l'état des pratiques de la mise en oeuvre des dérogations aux garanties minimales de temps de travail et de repos

Diquet Jean-Claude, Ruelle Louis, Simon-Rovetto Marie-Françoise, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Droit et juridique

La gouvernance concertée

Fleurieu Agnès De, Juffe Michel, Badre Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Education

Le télétravail dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - Un cadre pour développer les pratiques de travail à distance

Makala Annick, Riviere Delphin, Iselin Philippe, Brunetiere Jean-René, Rinie Elisabeth, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Droit et juridique

L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise

Jacques Roudier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lagauterie Philipppe, Lenoel François, Ruelle Louis

Droit et juridique

Gestion des cadres sur postes du MEEDDAT en directions régionales et départementales : propositions pour des pratiques harmonisées et professionnalisées de gestion par les compétences

Apostolo Alain, Bourgine Marie-Madeleine, Senegas Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Droit et juridique

Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval

Lagauterie Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Chapelon Jean, Riviere Delphin

Comptabilité

Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries

Subremon Alexandra, Guignard Philippe, Legrand Henri, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Comptabilité

Rapport d'une mission relative à la poursuite de l'utilisation directe de l'ammoniac liquéfié pour des pratiques agricoles

Guillet Rémi, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Bilan et perspectives de la coopération dans le secteur de l'eau en Méditerranée

Marchandise Patrick, Laine Hervé, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Education

L'action internationale des écoles liées au MEEDDM

Arnaud Serge, Soucheleau Alain, Benadon Danielle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Audit du site internet du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Megret Bruno

Education

Recrutement et formation initiale des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR)

Lebrun Dominique, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine.

Grimot Marc, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable

Kegelart Jean-Jacques, Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Decourcelle Jean-Pierre

Autres

Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires

Massin Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Laporte Patrick

Autres

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Peyronnet Philippe