Audit thématique d'initiative nationale sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Le projet stratégique du MEEDDAT, devenu MEEDDM, prévoit d'encourager systématiquement « les méthodes modernes d'organisation et de fonctionnement, s'appuyant notamment sur (... ) le déploiement des démarches qualité ». Le secrétaire général du ministère a donc souhaité mieux connaître la réalité des démarches présentes dans les services et évaluer leur potentiel de développement. Par note du 17 octobre 2008, il a saisi le vice-président du CGEDD d'une demande d'audit afin de « dresser un état des lieux exhaustif des pratiques existantes et de définir les axes de développement des démarches qualité et les conditions d'échanges et de mise en commun des meilleures pratiques, notamment au niveau régional ou interrégional ».