#mutualite-sociale-agricole

Autres

La rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement : mission d'audit de modernisation

Schrameck Denis, Piron Olivier, Seydoux Stéphanie, Frezal Sylvestre, Mousseau Monique, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

La sécurité sociale - Septembre 2008

Cour Des Comptes

Autres

Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles

Conseil National Du Tourisme, Hilaire Marie-Magdeleine

Education

Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -

Lejeune Daniel, Vienot Alain, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques

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La sécurité sociale - Septembre 2007

Cour Des Comptes

Autres

Maisons départementales des personnes handicapées

Ministre Délégué À La Sécurité Sociale, Aux Personnes Handicapées Et À La Famille, Aux Personnes Âgées, Paul Blanc

Autres

L'allocation aux adultes handicapés : mission d'audit de modernisation

Clavreul Gilles, Picard Sylvain, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Auvigne François, Basteri Anne-Michelle, Maigne Gautier

Autres

La Sécurité sociale - Septembre 2011

Cour Des Comptes

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La sécurité sociale - Septembre 2009

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale agricole

Juilhard Jean-Marc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Evaluation des indicateurs de maîtrise des risques dans cinq conventions d'objectifs et de gestion

Pascal Alexandre, Zelioli Bruno, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Mission Nationale De Contrôle Et D'Audit Des Organismes De Sécurité Sociale, Mallet Philippe, Cadet Lionel, Maymil Vincent

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Bur Yves, Feron Hervé, Familiales Et Sociales

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Les systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles : vers un entrepôt national de données ?

Marcel Goldberg, Imbemon Ellen, Anne Chevalier, Institut De Veille Sanitaire