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Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -
Lejeune Daniel, Vienot Alain, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques
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Rapport d'audit de l'organisation du système d'information statistique relatif aux accidents du travail et aux maladies professionnelles - Rapport définitif -
Lejeune Daniel, Vienot Alain, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques
187 pages
Français
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La sécurité sociale - Septembre 2007
Cour Des Comptes
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Autres
La sécurité sociale - Septembre 2007
Cour Des Comptes
508 pages
Français
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La sécurité sociale - Septembre 2008
Cour Des Comptes
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Autres
La sécurité sociale - Septembre 2008
Cour Des Comptes
487 pages
Français
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La rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement : mission d'audit de modernisation
Schrameck Denis, Piron Olivier, Seydoux Stéphanie, Frezal Sylvestre, Mousseau Monique, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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163 pages
Français
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Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles
Conseil National Du Tourisme, Hilaire Marie-Magdeleine
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Conseil National Du Tourisme, Hilaire Marie-Magdeleine
84 pages
Français
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L'allocation aux adultes handicapés : mission d'audit de modernisation
Clavreul Gilles, Picard Sylvain, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Auvigne François, Basteri Anne-Michelle, Maigne Gautier
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Clavreul Gilles, Picard Sylvain, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Auvigne François, Basteri Anne-Michelle, Maigne Gautier
116 pages
Français
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Maisons départementales des personnes handicapées
Ministre Délégué À La Sécurité Sociale, Aux Personnes Handicapées Et À La Famille, Aux Personnes Âgées, Paul Blanc
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35 pages
Français
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Les systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles : vers un entrepôt national de données ?
Marcel Goldberg, Imbemon Ellen, Anne Chevalier, Institut De Veille Sanitaire
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36 pages
Français
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La sécurité sociale - Septembre 2009
Cour Des Comptes
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Autres
La sécurité sociale - Septembre 2009
Cour Des Comptes
513 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008
Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Familiales Et Sociales, Bur Yves, Feron Hervé
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Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Familiales Et Sociales, Bur Yves, Feron Hervé
93 pages
Français
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Evaluation des indicateurs de maîtrise des risques dans cinq conventions d'objectifs et de gestion
Pascal Alexandre, Zelioli Bruno, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Mission Nationale De Contrôle Et D'Audit Des Organismes De Sécurité Sociale, Mallet Philippe, Cadet Lionel, Maymil Vincent
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314 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale agricole
Juilhard Jean-Marc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Juilhard Jean-Marc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
92 pages
Français
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La Sécurité sociale - Septembre 2011
Cour Des Comptes
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La Sécurité sociale - Septembre 2011
Cour Des Comptes
547 pages
Français
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