#budget-de-l-etat

Autres

Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation

Coppinger Nathalie, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles; Inspection Générale Des Finances, Carabalona Jean

Autres

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2000 : déclaration générale de conformité sur les comptes de 2000

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport du groupe de travail sur le pilotage des dépenses d'assurance-maladie

Briet Raoul, Présidence De La République; Premier Ministre

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contributions financières de la France aux organisations internationales

Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1999

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier

Autres

L'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Bougrier Gérard, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées, Bolliet Anne, Tenneroni Jean

Comptabilité

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2008

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques

Bapt Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Comptabilité

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2009

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Jean-Pierre Brard, Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Courson Charles De

Comptabilité

Projet de loi de finances pour 2006 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2005-2006 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Economie politique de la LOLF

Jean-Hervé Lorenzi, Boissieu Christian De, Conseil D'Analyse Economique, Arkwright Edward, Samson Julien

Autres

Projet de loi de finances pour 2004 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2003-2004 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Droit et juridique

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001

Cour Des Comptes

Comptabilité

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques

Breton Thierry, Cope Jean-François, Premier Ministre

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2014

François Marc, Sénat. Commission Des Finances

Autres

Le financement de la coopération et de l'aide publique au développement : mission d'audit de modernisation

Ollivier Yvon, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Étrangères, Dantoine Hélène, Autié Philippe

Comptabilité

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2008

Cour Des Comptes

Droit et juridique

L'impact de la décentralisation sur les administrations d'Etat - Ministère de l'emploi et de la cohésion sociale, Ministère de la santé et des solidarités : mission d'audit de modernisation

Nicolas Jean-Baptiste, Grivel Nicolas, Michel Gagneux, Laurent Chambaud, Bruno Durieux, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain

Autres

La redevance d'archéologie préventive : mission d'audit de modernisation

Briot Nicole, Lenoel François, Olivier Patrick, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Langlois-Berthelot Maxence, Pitron Emmanuel

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les systèmes d'information de l'Etat

Bouvard Michel, Carcenac Thierry, De L'Économie Générale Et Du Plan, Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Courson Charles De

Comptabilité

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003 - mai 2003

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Rapport déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur le contrôle des dépenses publiques et l'amélioration des performances de l'Etat

Mehaignerie Pierrre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan

Autres

Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation

Ducos-Fonfrede Dominique, Leibetseder Johannes, Brassens Bertrand, Breuil Pierre, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Administration

Autres

La chaîne du livre : mission d'audit de modernisation

Cordier Alain, Fontaine Bernard, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Binh Lê Nhat

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini

Comptabilité

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2012

Cour Des Comptes

Comptabilité

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Réussir la LOLF, clé d'une gestion publique responsable et efficace

Ministère Du Budget Et De La Réforme Budgétaire, Alain Lambert, Migaud Didier