#biocarburant
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution
Savary Gilles, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
34 pages
Français
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Rapport de mission « Les usages non alimentaires de la biomasse »
Alexandre Sylvie, Menthiere Catherine De, Thibault Henri-Luc, Lefebvre Etienne, Attali Christophe, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Économie, Claude Roy, De L'Énergie Et Des Technologies, Gault Jean, Texier Pierre-Henri, Toussaint Xavier, Guerin André-Jean, Rathouis Pierre, De L'Industrie, Conseil Général De L'Alimentation
243 pages
Français
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L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants
Véronique Hespel, Prevot Henri, Dupre Jean-Yves, Baratin François, Gagey Dominique, Conseil Général Des Mines; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts
120 pages
Français
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Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable
Mazodier Josy, Claude Roy, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Femenias Alain
89 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 11 au 17 septembre 2007
Fortassin François, Emorine Jean-Paul, Beaumont René, Darniche Philippe, Texier Yannick, Cornu Gérard, Dussaut Bernard, Boyer Yolande, Didier Evelyne, Sénat. Commission Des Affaires Économiques
53 pages
Français
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