#ancien-combattant

Littérature

Le Vent ne doit pas te toucher

Jean Dherbey

Politique

Déclaration d'intérêt de Jean Marc Todeschini -Démission de Kader Arif

Jean Marc Todeschini

Droit et juridique

Commémorer la Grande guerre (2014-2020) : propositions pour un centenaire international - Rapport au Président de la République

Ministère De La Défense Et Des Anciens Combattants, Zimet Joseph

Droit et juridique

Office national des anciens combattants et victimes de guerre : rapport d'activité 2004

Office National Des Anciens Combattants Et Victimes De Guerre

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC)

Guene Charles, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012

Laffineur Marc, Pichot Sylvie, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

La reconversion des anciens combattants en période de sortie de crise

Premier Ministre, Morel-A-L'Huissier Pierre

Autres

Parachever l'effort de solidarité nationale envers les rapatriés, promouvoir l'oeuvre collective de la France outre-mer

Diefenbacher Michel, Premier Ministre

Droit et juridique

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la défense

Ministère De La Défense

Autres

Rapport d'activité 1999

Ministère De La Défense

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la réforme de l'administration des anciens combattants

Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Rozier Janine, Todeschini Jean-Marc

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances

Cornut-Gentille François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Le traitement des demandes de pension militaire d'invalidité : mission d'audit de modernisation

Tardieu De Maleissye-Melun Philippe, Contrôle Général Des Armées; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Postel-Vinay Daniel

Droit et juridique

Rapport d'activité 2003 du Ministère de la défense

Ministère De La Défense

Autres

Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques

Secrétariat D'Etat À La Défense Et Aux Anciens Combattants, André Kaspi

Droit et juridique

Office national des anciens combattants et victimes de guerre : rapport d'activité 2005

Office National Des Anciens Combattants Et Victimes De Guerre

Droit et juridique

Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense

Ministère De La Défense

Autres

Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe

Alperovitch Annick, Conso Françoise, Ministère De La Défense; Secrétariat D'Etat À La Santé, Salamon Roger

Droit et juridique

L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Quelle mémoire pour les fusillés de 1914-1918 ? Un point de vue historien

Ministère Des Anciens Combattants, Antoine Prost

Droit et juridique

Rapport de « L'enquête française sur la guerre du Golfe et ses conséquences sur la santé »

Salamon Roger, Ministère De La Défense; Ministère De La Santé