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Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages

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Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages

Edgar Morin, Lesggy Mac, Ministère De L'Industrie, Castillon Pierre

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Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages

Edgar Morin, Lesggy Mac, Ministère De L'Industrie, Castillon Pierre

62 pages

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Veille éducative

Brevan Claude, Délégation Interministérielle À La Ville, Cohen Pierre, Blazy Jean-Pierre

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Veille éducative

Brevan Claude, Délégation Interministérielle À La Ville, Cohen Pierre, Blazy Jean-Pierre

32 pages

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Paul, Garrigue Daniel

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Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Paul, Garrigue Daniel

31 pages

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Rapport du Comité national d évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1992

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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1992

Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

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Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

46 pages

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Tourisme et handicap : l offre touristique

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Tourisme et handicap : l'offre touristique

Michel Gagneux, Maire Edmond, Conseil National Du Tourisme

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Tourisme et handicap : l'offre touristique

Michel Gagneux, Maire Edmond, Conseil National Du Tourisme

48 pages

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Un chemin pour un pilotage économique européen

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Un chemin pour un pilotage économique européen

Plagnol Henri, Le Grip Constance, Présidence De La République

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Plagnol Henri, Le Grip Constance, Présidence De La République

39 pages

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Les certificats d'économies d'énergie

Cour Des Comptes

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Les certificats d'économies d'énergie

Cour Des Comptes

184 pages

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Rapport sur le transfèrement des détenus étrangers

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Rapport sur le transfèrement des détenus étrangers

Ministère De La Justice, Dell'Agnola Richard

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Ministère De La Justice, Dell'Agnola Richard

34 pages

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Productivité et croissance

Patrick Artus, Conseil D'Analyse Economique, Gilbert Cette

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Productivité et croissance

Patrick Artus, Conseil D'Analyse Economique, Gilbert Cette

280 pages

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Le contrôle de la navigation aérienne : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

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Le contrôle de la navigation aérienne : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Cour Des Comptes

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Cour Des Comptes

90 pages

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Rapport relatif à l organisation et au fonctionnement de la chaîne de commandement en Corse

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Rapport relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chaîne de commandement en Corse

Limodin Daniel, Inspection Générale De L'Administration

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17 pages

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Rapport d étape de la mission nouveaux facteurs de richesses au secrétaire d Etat à l économie solidaire, M. Guy Hascoët

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Rapport d'étape de la mission nouveaux facteurs de richesses au secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, M. Guy Hascoët

Patrick Viveret, Secrétariat D'Etat À L'Économie Solidaire

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51 pages

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Les Représentations sociales des effets secondaires des anxiolytiques : une étude comparative Québec - France : rapport de recherche du Programme Médicaments et santé mentale de la Mission interministérielle recherche expérimentation

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Les Représentations sociales des effets secondaires des anxiolytiques : une étude comparative Québec - France : rapport de recherche du Programme Médicaments et santé mentale de la Mission interministérielle recherche expérimentation

Karsenty Serge, David Cohen, Val-De-Marne); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, Universite De Montreal. Groupe De Recherche Sur Les Aspects Sociaux De La Santé Et De La Prévention; Centre De Recherche En Economie De La Sante (Le Kremlin-Bicêtre

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Karsenty Serge, David Cohen, Val-De-Marne); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, Universite De Montreal. Groupe De Recherche Sur Les Aspects Sociaux De La Santé Et De La Prévention; Centre De Recherche En Economie De La Sante (Le Kremlin-Bicêtre

302 pages

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Stratégies d utilisation des antirétroviraux dans l infection par le VIH : recommandations des groupes d experts, cliniciens et virologues

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Stratégies d'utilisation des antirétroviraux dans l'infection par le VIH : recommandations des groupes d'experts, cliniciens et virologues

Dormont Jean, Direction Des Hôpitaux

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Dormont Jean, Direction Des Hôpitaux

26 pages

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Rapport du groupe de travail architecture et exportation

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Rapport du groupe de travail architecture et exportation

Direction De L'Architecture Et De L'Urbanisme, Contenay Florence

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144 pages

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Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne

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Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne

Conseil Economique Et Social, Feltz Henri

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Conseil Economique Et Social, Feltz Henri

56 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat à l aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

Poncet-Francois Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Gourault Jacqueline

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Poncet-Francois Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Gourault Jacqueline

156 pages

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Une évaluation à l épreuve de son utilité sociale : rapport d activité 2000-2002

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Une évaluation à l'épreuve de son utilité sociale : rapport d'activité 2000-2002

Chanut Véronique, Cousquer Yves, Conseil National De L'Evaluation

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Chanut Véronique, Cousquer Yves, Conseil National De L'Evaluation

341 pages

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Rapport sur l évaluation du risque d apparition et de développement de maladies animales compte tenu d un éventuel réchauffement climatique

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Rapport sur l'évaluation du risque d'apparition et de développement de maladies animales compte tenu d'un éventuel réchauffement climatique

Hattenberger Anne-Marie, Gauchard Françoise, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

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Hattenberger Anne-Marie, Gauchard Françoise, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

78 pages

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Rapport de l instance d évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés

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Rapport de l'instance d'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés

Dufeigneux Jean-Louis, Tetu Alain, Commissariat General Du Plan

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Dufeigneux Jean-Louis, Tetu Alain, Commissariat General Du Plan

248 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des Affaires européennes sur l Union européenne et les droits de l Homme

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Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires européennes sur l'Union européenne et les droits de l'Homme

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Badinter Robert

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46 pages

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Rapport d'activité 2000

Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Logement

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Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Logement

20 pages

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Un agenda social pour une Europe compétitive et solidaire

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Un agenda social pour une Europe compétitive et solidaire

Bernard Brunhes, Des Relations Sociales, Ministère Du Travail, De La Famille Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat Aux Affaires Européennes

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Bernard Brunhes, Des Relations Sociales, Ministère Du Travail, De La Famille Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat Aux Affaires Européennes

15 pages

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Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du sommet de printemps 2008

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Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du sommet de printemps 2008

Conseil Economique Et Social

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Conseil Economique Et Social

151 pages

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie

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Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Sermier Jean-Marie

65 pages

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Rapport d activité 2000 de l Institut de protection et de sûreté nucléaire

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Rapport d'activité 2000 de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire

Institut De Protection Et De Sûreté Nucléaire

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Rapport d'activité 2000 de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire

Institut De Protection Et De Sûreté Nucléaire

36 pages

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Rapport du Conseil national des opérations funéraires : 1998-2002

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Rapport du Conseil national des opérations funéraires : 1998-2002

Direction Générale Des Collectivités Locales

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Direction Générale Des Collectivités Locales

57 pages

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Economies et substitutions d énergie dans les bâtiments

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Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Orselli Jean

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Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Orselli Jean

174 pages

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Pollution de l air et transports : Etude sur l interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l air, compte tenu des évolutions techniques prévisibles et la transposition des directives européennes sur la qualité de l air

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Pollution de l'air et transports : Etude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air, compte tenu des évolutions techniques prévisibles et la transposition des directives européennes sur la qualité de l'air

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Giroult Eric

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Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Giroult Eric

20 pages

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