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Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin

Baron Paul, Inspection Generale De L'Environnement, Dominique Petit, Defoug Henri

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'évolution du rôle européen du parlement français

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Haenel Hubert

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Télévision numérique : enjeux et perspectives en 2005

Dardayrol Jean-Pierre, Laval Didier, Platet Frédéric, Remy Jean-Gabriel, Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

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Le Comportement des entreprises en matière de temps de travail et de travail posté : une approche par des données de panel

Dominique Taddei, Cueva Simon, Groupe De Recherche Sur L'Efficacite Industrielle (Paris); Commissariat Général Du Plan, Eric Heyer

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Le risque de transmission à l'homme des virus influenza aviaires

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

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Rapport sur le contrat d'insertion dans la vie sociale

Premier Ministre, Gournac Alain, Lecoq Gilles

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Organisation du travail, métiers et formation : rapport des ateliers 1 et 2

Yves Lasfargue, Commissariat General Du Plan, Iribarne Alain D', Afriat Christine

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Réformer le Pacte de stabilité et de croissance

Conseil D'Analyse Economique

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Note méthodologique sur l'impact des rejets de l'usine de retraitement de La Hague

Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Secrétariat D'Etat À La Santé, Sugier Annie

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Apprécier et évaluer les acquis des élèves en fin de collège : brevet et évaluations-bilans : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Salines Michel, Vrignaud Pierre, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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Rapport sur la carte scolaire du premier degré

Gaudemar Jean-Paul, Becquelin Geneviève, Bard Hervé, Ministère De L'Éducation Nationale; Direction Générale De L'Enseignement Scolaire

Autres

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000

Ministère De La Défense

Autres

Rapport du médiateur national de l'énergie sur la facturation des fournisseurs d'énergie, l'information des consommateurs et le traitement des réclamations

Médiateur National De L'Énergie, Merville Denis

Autres

Les Soutiens publics à l'édition phonographique

Brenac Edith, Centre De Recherche Sur Le Politique, Isère); Ministère De La Culture. Département Des Études Et De La Prospective, L'Administration Et Le Territoire (Saint-Martin D'Hères, Bruno Jobert

Autres

Rapport de la mission sur les PME PMI de technologie de défense

Leroy Bernard, Haouat Patrick, Schmit Michel, Premier Ministre

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2007

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Investissement direct étranger et performances des entreprises

Conseil D'Analyse Economique, Toubal Farid, Fontagne Lionel

Autres

Service public, secteur public

Claude Henry, Conseil D'Analyse Economique, Élie Cohen

Autres

Le médicament à l'hôpital

Woronoff Lemsi Marie-Christine, Bastianelli Jean-Paul, Monier Bernard, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Grall Jean-Yves

Autres

Projet de transfert du Musée de la Marine au Quai d'Austerlitz : étude de faisabilité

Louveau Serge, Ministère De La Culture

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport annuel 2002 de la Commission de régulation de l'électricité

Commission De Régulation De L'Électricité

Autres

Rapport sur la taxation des opérations de change, la régulation des mouvements de capitaux et sur les conséquences de la concurrence fiscale entre Etats

Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les changements démographiques et la nouvelle solidarité entre générations

Franco Arlette, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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La politique d'aide aux biocarburants

Cour Des Comptes

Autres

La Transformation de la représentation patronale en France : CNPF et CGPME

Institut D'Etudes Du Travail (Lyon). Centre De Recherche En Droit Social; Commissariat Général Du Plan, Bunel Jean

Autres

La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape

Dominique Bureau, Des Finances Et De L'Industrie, Paul Champsaur, Ministère De L'Économie

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome II)

Collin Yvon, Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

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Rapport d'évaluation no 5

Commission Nationale D'Évaluation Relative Aux Recherches Sur La Gestion Des Déchets Radioactifs

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Le financement de l'industrie du disque

Ministère De La Culture Et De La Communication, Cocquebert Antoine