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Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

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Rapport sur l'évolution des loyers dans le parc privé : locaux à usage d'habitation

De La Cohésion Sociale Et Du Logement, Ministère De L'Emploi

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La maîtrise de l'urbanisme autour des lignes de transports d'électricité

Follenfant Philippe, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Leteurtrois Jean-Pierre, De L'Énergie Et Des Technologies

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Eclairer la décision - 14e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à Mayotte du 11 au 15 mars 2012

Cointat Christian, Du Règlement Et D'Administration Générale, Desplan Félix, De Législation, Jean-Pierre Sueur, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité

Landrain Edouard, Priou Christophe, Assemblée Nationale

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Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Cour Des Comptes

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L'action extérieure des collectivités territoriales françaises : nouvelles approches... Nouvelles ambitions

Laignel André, Ministère Des Affaires Etrangères

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Evaluation du réseau des réserves naturelles

Inspection Generale De L'Environnement

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Rapport d'activité 2000 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires

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Favoriser l'accès aux transports en zones rurales - Promouvoir un chèque transport

Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Bourget Christian, Michel Raymond

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Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2001

Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement. Direction De La Prévention Des Pollutions Et Des Risques

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Rapport social 2001 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2000

Blatter Régis, Conseil National Des Transports

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Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, portant avis sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Duron Philippe

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L'Impact économique des grandes opérations d'aménagement : rapport final

Tetra (Paris); Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales, Du Logement

Autres

Commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires - Rapport d'étape

Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement, Wahl Thierry

Autres

Créativité et innovation dans les territoires

Durance Philippe, Conseil D'Analyse Economique, Godet Michel, Mousli Marc

Autres

Rapport sur les observatoires pour l'environnement

Balland Pierre, Schlich Roland, Philippe Huet, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Autres

Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable

Mazodier Josy, Claude Roy, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Femenias Alain

Autres

Mission sur l'avenir de la desserte aérienne des Antilles et de la Guyane

Jouffroy Jean-Claude, Bussereau Dominique, Ministère De L'Outre Mer

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Rénovation urbaine 2004-2008 : quels moyens pour quels résultats ?

Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine

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La politique de la ville à Mayotte : bilan et perspectives

Couderc Patricia, Délégation Interministérielle À La Ville

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Appui méthodologique à l'évaluation du développement des zones rurales - Fascicule 1 : diagnostic des espaces ruraux

Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche

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Les évolutions des territoires littoraux 1986 - 2006

De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

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Pour de grands projets d'éducation dans les GPV : rapport remis à Claude Bartolone, ministre délégué à la ville

Leydier Jocelyne, Mourlet Emmanuel, Mouchard Zay Hélène, Ministère De La Ville

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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2005

Délégation Interministérielle À La Ville; Ministère De L'Emploi, De La Cohésion Sociale Et Du Logement; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles

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Rapport d'information déposé... par la mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône. Tome I et II

Assemblée Nationale, Michel Vauzelle, Fousseret Jean-Louis

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Déchets municipaux : coopérer pour prévenir : rapport au Ministère de l'environnement

Dron Dominique, Ministère De L'Environnement

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Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin

Pierre Roussel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 77 Section Dordives - Cosne-sur-Loire

Joigny Michèle, Jacques Pellegrin, Conseil General Des Ponts Et Chaussees