rapports-societe

Le Traitement des intraitables : l'organisation sociale de la récidive chez les jeunes

Philippe Le Moigne, Seine-Maritime). Laboratoire D'Étude Et De Recherche Sociales, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ;Institut Du Developpement Social (Canteleu

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur les conséquences macroéconomiques du vieillissement démographique

Sénat, Plancade Jean-Pierre

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2006

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Le besoin de cohérence dans la politique du logement : 5 ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

L'obligation alimentaire : des formes de solidarités à réinventer

Basset Christiane, Conseil Economique Et Social

Rapport d'activité fait pour l'année 2009 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Les femmes dans les lieux de privation de liberté »

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Andre Michèle

Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - I. Les droits de l'homme dans la prison

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Conservation d'éléments du corps humain en milieu hospitalier

Elisabeth Dufourcq, Ollivier Marc, Delahaye-Guillocheau Valérie, Françoise Lalande, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Rapport sur la prévention des handicaps de l'enfant

Office Parlementaire D'Évaluation Des Politiques De Santé; Assemblée Nationale; Sénat, Giraud Francis

Rapport d'information déposé en application de l'article 86 du Règlement sur la mise en application de la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Kert Christian, Familiales Et Sociales

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi (n° 2219), adoptée par le Sénat, renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes, Brunel Chantal

Défenseur des enfants : rapport annuel - année 2005

Défenseur Des Enfants, Brisset Claire

Troisième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - L'an II du Dalo : priorité à la bataille de l'offre

Comité De Suivi De La Mise En Oeuvre Du Droit Au Logement Opposable

La protection de l'enfance

Cour Des Comptes

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Debre Isabelle, Claire-Lise Campion, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois

Septième rapport annuel de l'Observatoire national de l'enfance en danger remis au Gouvernement et au Parlement

Observatoire National De L'Enfance En Danger

Rapport sur les problèmes posés par les pratiques de stérilisation des personnes handicapées

Lagardere Marie-Laure, Even Bernard, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Strohl Hélène

L'Organisation du soutien à domicile des personnes âgées dépendantes : déterminants économiques et familiaux

Marie-Eve Joel, Claude Martin, Mission Interministérielle Recherche Expérimentation; Fondation De

Protection de la jeunesse et délinquance juvénile : rapport au Premier ministre

Rufin Michel, Premier Ministre

Enfants confiés, enfants placés : défendre et promouvoir leurs droits - Rapport 2011 consacré aux droits de l'enfant

Dominique Baudis, Défenseur Des Droits

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2010

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Mission parlementaire sur l'accouchement dans le secret

Premier Ministre, Bareges Brigitte

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2009

Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires, Georges Fenech

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2009

Schweitzer Louis, Haute Autorité De Lutte Contre Les Discriminations Et Pour L'Égalité

Conférence de la famille : 2001

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité

Initialisation de traitements par méthadone en milieu hospitalier et en milieu pénitentiaire

Obradovic Ivana, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Canarelli Tiphaine

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des adolescents issus des quartiers sensibles

Keller Fabienne, Délégation Sénatoriale À La Prospective

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prostitution en France

De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Point d'étape sur les travaux de l'Observatoire de la laïcité

Jean-Louis Bianco, Observatoire De La Laïcité

Evaluation de l'accueil de mineurs relevant de l'aide sociale à l'enfance hors de leur département d'origine

Aubin Claire, Sanson Olivia, Durand Nicolas, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Sitruk Patricia