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Mission sur les séjours de rupture à l étranger
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Mission sur les séjours de rupture à l'étranger

Berriat Anne, Prudhomme Philippe, Froment Blandine, Larger Danièle, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Mission sur les séjours de rupture à l'étranger

Berriat Anne, Prudhomme Philippe, Froment Blandine, Larger Danièle, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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46 pages

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La compensation du handicap en Italie
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La compensation du handicap en Italie

Segal Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Maigne Gautier

La compensation du handicap en Italie Alternate Text
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La compensation du handicap en Italie

Segal Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Maigne Gautier

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50 pages

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Etude d administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe
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Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe

Segal Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Noury Didier, Aubin Claire

Etude d administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe Alternate Text
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Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe

Segal Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Noury Didier, Aubin Claire

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89 pages

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Rapport sur la situation d enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970
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Rapport sur la situation d'enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970

Pierre Naves, Gal Christian, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Rapport sur la situation d enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970 Alternate Text
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Rapport sur la situation d'enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970

Pierre Naves, Gal Christian, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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158 pages

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La Lutte contre les exclusions,  le besoin d un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées
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La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

La Lutte contre les exclusions,  le besoin d un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées Alternate Text
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La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

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104 pages

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Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté
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Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté

Ministère De La Famille Et De L'Enfance, Pierre Naves

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Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté

Ministère De La Famille Et De L'Enfance, Pierre Naves

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51 pages

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Huitième rapport annuel de l Observatoire national de l enfance en danger remis au Gouvernement et au Parlement
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Huitième rapport annuel de l'Observatoire national de l'enfance en danger remis au Gouvernement et au Parlement

Observatoire National De L'Enfance En Danger

Huitième rapport annuel de l Observatoire national de l enfance en danger remis au Gouvernement et au Parlement Alternate Text
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Huitième rapport annuel de l'Observatoire national de l'enfance en danger remis au Gouvernement et au Parlement

Observatoire National De L'Enfance En Danger

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106 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 582 (2012-2013) portant diverses dispositions d adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l Union européenne et des engagements internationaux de la France, dont la délégation a été saisie par la commission des lois
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 582 (2012-2013) portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Blondin Maryvonne, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 582 (2012-2013) portant diverses dispositions d adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l Union européenne et des engagements internationaux de la France, dont la délégation a été saisie par la commission des lois Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 582 (2012-2013) portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Blondin Maryvonne, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

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53 pages

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La protection de l enfance : groupe de travail sur l amélioration de la procédure de signalement de l enfance en danger
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La protection de l'enfance : groupe de travail sur l'amélioration de la procédure de signalement de l'enfance en danger

Nogrix Philippe, Ministère De La Famille Et De L'Enfance

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La protection de l'enfance : groupe de travail sur l'amélioration de la procédure de signalement de l'enfance en danger

Nogrix Philippe, Ministère De La Famille Et De L'Enfance

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14 pages

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Inégalités entre jeunes sur fond de crise - Rapport de l Observatoire de la jeunesse
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Inégalités entre jeunes sur fond de crise - Rapport de l'Observatoire de la jeunesse

Institut National De La Jeunesse Et De L'Education Populaire, Labadie Francine

Inégalités entre jeunes sur fond de crise - Rapport de l Observatoire de la jeunesse Alternate Text
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Inégalités entre jeunes sur fond de crise - Rapport de l'Observatoire de la jeunesse

Institut National De La Jeunesse Et De L'Education Populaire, Labadie Francine

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240 pages

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La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu
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La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu

Matheu Michel, Commissariat General Du Plan

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La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu

Matheu Michel, Commissariat General Du Plan

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166 pages

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La compensation du handicap en Suède
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La compensation du handicap en Suède

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Noury Didier

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La compensation du handicap en Suède

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Noury Didier

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73 pages

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L Image des femmes dans la publicité
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L'Image des femmes dans la publicité

Secrétariat D'Etat Aux Droits Des Femmes Et À La Formation Professionnelle

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L'Image des femmes dans la publicité

Secrétariat D'Etat Aux Droits Des Femmes Et À La Formation Professionnelle

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176 pages

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La société française : entre convergences et nouveaux clivages - Rapport annuel 2006
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La société française : entre convergences et nouveaux clivages - Rapport annuel 2006

Centre D'Analyse Stratégique

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La société française : entre convergences et nouveaux clivages - Rapport annuel 2006

Centre D'Analyse Stratégique

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97 pages

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Face à l errance et à l urgence sociale
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Face à l'errance et à l'urgence sociale

Secrétariat D'Etat À L'Action Humanitaire D'Urgence, Quaretta Bernard

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Face à l'errance et à l'urgence sociale

Secrétariat D'Etat À L'Action Humanitaire D'Urgence, Quaretta Bernard

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35 pages

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Rapport fait au nom de la commission d enquête sur l influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé - Tome II : procès-verbaux des auditions
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé - Tome II : procès-verbaux des auditions

Mezard Jacques, Sénat

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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé - Tome II : procès-verbaux des auditions

Mezard Jacques, Sénat

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677 pages

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Rapport d activité 2011 du Conseil national pour l accès aux origines personnelles
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Rapport d'activité 2011 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles

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Rapport d'activité 2011 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles

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80 pages

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Observatoire national de la fin de vie : rapport 2012 - « Vivre la fin de sa vie chez soi »
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Observatoire national de la fin de vie : rapport 2012 - « Vivre la fin de sa vie chez soi »

Observatoire National De La Fin De Vie

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Observatoire national de la fin de vie : rapport 2012 - « Vivre la fin de sa vie chez soi »

Observatoire National De La Fin De Vie

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143 pages

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Evolution du rôle des lieux et des organismes d information et d éducation à la sexualité
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Evolution du rôle des lieux et des organismes d'information et d'éducation à la sexualité

Conseil Supérieur De L'Information Sexuelle, De La Régulation Des Naissances Et De L'Éducation Familiale

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Evolution du rôle des lieux et des organismes d'information et d'éducation à la sexualité

Conseil Supérieur De L'Information Sexuelle, De La Régulation Des Naissances Et De L'Éducation Familiale

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78 pages

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Evolution de l accessibilité au cours de l année 2002 - Bilan et perspectives
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Evolution de l'accessibilité au cours de l'année 2002 - Bilan et perspectives

Ministère De L'Équipement, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Des Transports

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Evolution de l'accessibilité au cours de l'année 2002 - Bilan et perspectives

Ministère De L'Équipement, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Des Transports

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69 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 82), adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 82), adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Neuville Ségolène

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 82), adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Neuville Ségolène

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51 pages

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Aider les parents à être parents - Le soutien à la parentalité, une perspective internationale
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Aider les parents à être parents - Le soutien à la parentalité, une perspective internationale

Hamel Marie-Pierre, Centre D'Analyse Stratégique, Lemoine Sylvain

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Aider les parents à être parents - Le soutien à la parentalité, une perspective internationale

Hamel Marie-Pierre, Centre D'Analyse Stratégique, Lemoine Sylvain

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196 pages

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Pour un modèle français d intégration : premier rapport annuel au Premier ministre du Haut conseil à l intégration
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Pour un modèle français d'intégration : premier rapport annuel au Premier ministre du Haut conseil à l'intégration

Haut Conseil À L'Intégration

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Pour un modèle français d'intégration : premier rapport annuel au Premier ministre du Haut conseil à l'intégration

Haut Conseil À L'Intégration

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192 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l éducation et des médias de l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe, le 18 décembre 2012
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, le 18 décembre 2012

Blandin Marie-Christine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture

Rapport d information fait au nom de la commission de la culture, de l éducation et de la communication sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l éducation et des médias de l Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe, le 18 décembre 2012 Alternate Text
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, le 18 décembre 2012

Blandin Marie-Christine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture

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27 pages

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Prostitutions : les enjeux sanitaires
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Prostitutions : les enjeux sanitaires

Aubin Claire, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Emmanuelli Julien, Jourdain-Menninger Danielle

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Prostitutions : les enjeux sanitaires

Aubin Claire, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Emmanuelli Julien, Jourdain-Menninger Danielle

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147 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur  la loi n° 99-584 du 12 juillet 1998 modifiant l ordonnance n° 82-283 du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-584 du 12 juillet 1998 modifiant l'ordonnance n° 82-283 du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Terrier Gérard, Familiales Et Sociales

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur  la loi n° 99-584 du 12 juillet 1998 modifiant l ordonnance n° 82-283 du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances Alternate Text
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-584 du 12 juillet 1998 modifiant l'ordonnance n° 82-283 du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Terrier Gérard, Familiales Et Sociales

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33 pages

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Mise en place de l observatoire national du comportement canin
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Mise en place de l'observatoire national du comportement canin

Conseil Général De L'Alimentation, Lessirard Jean, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Peter Jean-Pol

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Mise en place de l'observatoire national du comportement canin

Conseil Général De L'Alimentation, Lessirard Jean, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Peter Jean-Pol

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44 pages

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Rapport d information fait au nom de la mission d évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

Assemblée Nationale, Guy Geoffroy

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

Assemblée Nationale, Guy Geoffroy

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301 pages

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Le rapport de l Observatoire national sur la formation, la recherche et l innovation sur le handicap - 2008
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Le rapport de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - 2008

La Recherche Et L'Innovation Sur Le Handicap, Délégation Interministérielle Aux Personnes Handicapées; Observatoire National Sur La Formation

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Le rapport de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - 2008

La Recherche Et L'Innovation Sur Le Handicap, Délégation Interministérielle Aux Personnes Handicapées; Observatoire National Sur La Formation

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144 pages

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Encourager la mobilité des jeunes en Europe
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Encourager la mobilité des jeunes en Europe

Centre D'Analyse Stratégique, Bertoncini Yves

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Encourager la mobilité des jeunes en Europe

Centre D'Analyse Stratégique, Bertoncini Yves

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153 pages

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