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Mission sur les séjours de rupture à l'étranger
Berriat Anne, Prudhomme Philippe, Froment Blandine, Larger Danièle, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Mission sur les séjours de rupture à l'étranger
Berriat Anne, Prudhomme Philippe, Froment Blandine, Larger Danièle, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Sociales
46 pages
Français
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La compensation du handicap en Italie
Segal Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Maigne Gautier
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La compensation du handicap en Italie
Segal Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Maigne Gautier
50 pages
Français
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Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe
Segal Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Noury Didier, Aubin Claire
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Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe
Segal Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Noury Didier, Aubin Claire
89 pages
Français
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Rapport sur la situation d'enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970
Pierre Naves, Gal Christian, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Rapport sur la situation d'enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970
Pierre Naves, Gal Christian, Inspection Générale Des Affaires Sociales
158 pages
Français
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La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées
Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees
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La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées
Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees
104 pages
Français
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Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté
Ministère De La Famille Et De L'Enfance, Pierre Naves
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Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté
Ministère De La Famille Et De L'Enfance, Pierre Naves
51 pages
Français
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Huitième rapport annuel de l'Observatoire national de l'enfance en danger remis au Gouvernement et au Parlement
Observatoire National De L'Enfance En Danger
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Huitième rapport annuel de l'Observatoire national de l'enfance en danger remis au Gouvernement et au Parlement
Observatoire National De L'Enfance En Danger
106 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 582 (2012-2013) portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France, dont la délégation a été saisie par la commission des lois
Blondin Maryvonne, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 582 (2012-2013) portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France, dont la délégation a été saisie par la commission des lois
Blondin Maryvonne, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
53 pages
Français
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La protection de l'enfance : groupe de travail sur l'amélioration de la procédure de signalement de l'enfance en danger
Nogrix Philippe, Ministère De La Famille Et De L'Enfance
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La protection de l'enfance : groupe de travail sur l'amélioration de la procédure de signalement de l'enfance en danger
Nogrix Philippe, Ministère De La Famille Et De L'Enfance
14 pages
Français
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Inégalités entre jeunes sur fond de crise - Rapport de l'Observatoire de la jeunesse
Institut National De La Jeunesse Et De L'Education Populaire, Labadie Francine
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Inégalités entre jeunes sur fond de crise - Rapport de l'Observatoire de la jeunesse
Institut National De La Jeunesse Et De L'Education Populaire, Labadie Francine
240 pages
Français
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La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu
Matheu Michel, Commissariat General Du Plan
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La décision publique face aux risques : rapport du séminaire Risques animé par Michel Matheu
Matheu Michel, Commissariat General Du Plan
166 pages
Français
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La compensation du handicap en Suède
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Noury Didier
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La compensation du handicap en Suède
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Noury Didier
73 pages
Français
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L'Image des femmes dans la publicité
Secrétariat D'Etat Aux Droits Des Femmes Et À La Formation Professionnelle
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L'Image des femmes dans la publicité
Secrétariat D'Etat Aux Droits Des Femmes Et À La Formation Professionnelle
176 pages
Français
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La société française : entre convergences et nouveaux clivages - Rapport annuel 2006
Centre D'Analyse Stratégique
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La société française : entre convergences et nouveaux clivages - Rapport annuel 2006
Centre D'Analyse Stratégique
97 pages
Français
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Face à l'errance et à l'urgence sociale
Secrétariat D'Etat À L'Action Humanitaire D'Urgence, Quaretta Bernard
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Face à l'errance et à l'urgence sociale
Secrétariat D'Etat À L'Action Humanitaire D'Urgence, Quaretta Bernard
35 pages
Français
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé - Tome II : procès-verbaux des auditions
Mezard Jacques, Sénat
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé - Tome II : procès-verbaux des auditions
Mezard Jacques, Sénat
677 pages
Français
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Rapport d'activité 2011 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles
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Rapport d'activité 2011 du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Conseil National Pour L'Accès Aux Origines Personnelles
80 pages
Français
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Observatoire national de la fin de vie : rapport 2012 - « Vivre la fin de sa vie chez soi »
Observatoire National De La Fin De Vie
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Observatoire national de la fin de vie : rapport 2012 - « Vivre la fin de sa vie chez soi »
Observatoire National De La Fin De Vie
143 pages
Français
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Evolution du rôle des lieux et des organismes d'information et d'éducation à la sexualité
Conseil Supérieur De L'Information Sexuelle, De La Régulation Des Naissances Et De L'Éducation Familiale
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Evolution du rôle des lieux et des organismes d'information et d'éducation à la sexualité
Conseil Supérieur De L'Information Sexuelle, De La Régulation Des Naissances Et De L'Éducation Familiale
78 pages
Français
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Evolution de l'accessibilité au cours de l'année 2002 - Bilan et perspectives
Ministère De L'Équipement, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Des Transports
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Evolution de l'accessibilité au cours de l'année 2002 - Bilan et perspectives
Ministère De L'Équipement, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Des Transports
69 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 82), adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Neuville Ségolène
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 82), adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au harcèlement sexuel
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Neuville Ségolène
51 pages
Français
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Aider les parents à être parents - Le soutien à la parentalité, une perspective internationale
Hamel Marie-Pierre, Centre D'Analyse Stratégique, Lemoine Sylvain
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Aider les parents à être parents - Le soutien à la parentalité, une perspective internationale
Hamel Marie-Pierre, Centre D'Analyse Stratégique, Lemoine Sylvain
196 pages
Français
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Pour un modèle français d'intégration : premier rapport annuel au Premier ministre du Haut conseil à l'intégration
Haut Conseil À L'Intégration
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Pour un modèle français d'intégration : premier rapport annuel au Premier ministre du Haut conseil à l'intégration
Haut Conseil À L'Intégration
192 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, le 18 décembre 2012
Blandin Marie-Christine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, le 18 décembre 2012
Blandin Marie-Christine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture
27 pages
Français
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Prostitutions : les enjeux sanitaires
Aubin Claire, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Emmanuelli Julien, Jourdain-Menninger Danielle
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Prostitutions : les enjeux sanitaires
Aubin Claire, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Emmanuelli Julien, Jourdain-Menninger Danielle
147 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-584 du 12 juillet 1998 modifiant l'ordonnance n° 82-283 du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Terrier Gérard, Familiales Et Sociales
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-584 du 12 juillet 1998 modifiant l'ordonnance n° 82-283 du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Terrier Gérard, Familiales Et Sociales
33 pages
Français
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Mise en place de l'observatoire national du comportement canin
Conseil Général De L'Alimentation, Lessirard Jean, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Peter Jean-Pol
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Mise en place de l'observatoire national du comportement canin
Conseil Général De L'Alimentation, Lessirard Jean, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Peter Jean-Pol
44 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Assemblée Nationale, Guy Geoffroy
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Assemblée Nationale, Guy Geoffroy
301 pages
Français
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Le rapport de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - 2008
La Recherche Et L'Innovation Sur Le Handicap, Délégation Interministérielle Aux Personnes Handicapées; Observatoire National Sur La Formation
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Le rapport de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - 2008
La Recherche Et L'Innovation Sur Le Handicap, Délégation Interministérielle Aux Personnes Handicapées; Observatoire National Sur La Formation
144 pages
Français
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Encourager la mobilité des jeunes en Europe
Centre D'Analyse Stratégique, Bertoncini Yves
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Encourager la mobilité des jeunes en Europe
Centre D'Analyse Stratégique, Bertoncini Yves
153 pages
Français