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Le Travail à domicile
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Modalités et conditions d'évaluation des compétences professionnelles médicales
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Modalités et conditions d'évaluation des compétences professionnelles médicales
143 pages
Français
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Les groupements d'employeurs : un outil pour la croissance et l'emploi ?
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Les groupements d'employeurs : un outil pour la croissance et l'emploi ?
104 pages
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La Lutte contre le travail illégal : rapport d'activité 1998
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La Lutte contre le travail illégal : rapport d'activité 1998
70 pages
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Distribution des emplois entre les territoires français dans un contexte de concurrence internationale
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Distribution des emplois entre les territoires français dans un contexte de concurrence internationale
51 pages
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Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer
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Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer
123 pages
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail
98 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public
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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public
102 pages
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Rapports d'activité ministériels 2003 : l'administration du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
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Rapports d'activité ministériels 2003 : l'administration du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
49 pages
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L'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré
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123 pages
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Evaluation de la politique de formation continue des enseignants des premier et second degrés (sur la période 1998-2009)
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Evaluation de la politique de formation continue des enseignants des premier et second degrés (sur la période 1998-2009)
131 pages
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Agence Europe Education Formation France. Contrôles secondaires sur l'exercice 2011
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143 pages
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Quelles méthodes d'apprentissage et de transmission de la musique aujourd'hui ?
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Quelles méthodes d'apprentissage et de transmission de la musique aujourd'hui ?
23 pages
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La mise en place des premiers internats d'excellence
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La mise en place des premiers internats d'excellence
57 pages
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La mise en oeuvre de la rénovation de la voie professionnelle - Note d'étape - Janvier 2010
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La mise en oeuvre de la rénovation de la voie professionnelle - Note d'étape - Janvier 2010
58 pages
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Consultation sur l'éducation artistique et culturelle - « Pour un accès de tous les jeunes à l'art et à la culture »
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Consultation sur l'éducation artistique et culturelle - « Pour un accès de tous les jeunes à l'art et à la culture »
34 pages
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La mise en oeuvre du programme CLAIR (collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite) - Année scolaire 2010-2011
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La mise en oeuvre du programme CLAIR (collèges et lycées pour l'ambition, l'innovation et la réussite) - Année scolaire 2010-2011
38 pages
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Evaluation du dispositif des médiateurs de réussite scolaire - Un dispositif qui ne répond que partiellement à ses objectifs et dont l'impact reste à démontrer
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Evaluation du dispositif des médiateurs de réussite scolaire - Un dispositif qui ne répond que partiellement à ses objectifs et dont l'impact reste à démontrer
47 pages
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Les nouvelles dispositions de la carte scolaire
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Comment accroître la place du sport à l'école ?
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Contrôle de l'ouverture sociale et de la diversité dans les classes préparatoires aux grandes écoles
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Contrôle de l'ouverture sociale et de la diversité dans les classes préparatoires aux grandes écoles
48 pages
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Principe pour l'élaboration d'une politique éducative d'établissement
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Principe pour l'élaboration d'une politique éducative d'établissement
18 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
197 pages
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La fraude aux examens dans l'enseignement supérieur
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La fraude aux examens dans l'enseignement supérieur
70 pages
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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2011
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144 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'enseignement français à l'étranger
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'enseignement français à l'étranger
202 pages
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L'offre de formation de niveau V dans le tertiaire administratif
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L'offre de formation de niveau V dans le tertiaire administratif
36 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'articulation entre les dispositifs de la politique de la ville et de l'éducation nationale dans les quartiers sensibles
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'articulation entre les dispositifs de la politique de la ville et de l'éducation nationale dans les quartiers sensibles
131 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les perspectives et le financement de la formation professionnelle
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les perspectives et le financement de la formation professionnelle
62 pages
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Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques
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Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques
137 pages
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