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Commission pour la prévention et la prise en charge de l'obésité - Rapport au Président de la République

Danne Anne De, Présidence De La République

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Rapport du groupe Internet du futur

Réseau National De Recherche En Télécommunications, Roucairol Gérard, Merlin Jean-Claude

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Le sport à l'université : la pratique du sport par les étudiants

Vialle Pierre, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Aucouturier Jean-Louis, Cumunel Chantal, Culturel Et Professionnel

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Vingt propositions pour une politique périnatale

Puech Francis, Ministère De La Santé, Breart Gérard, Roze Jean-Christophe, De La Famille Et Des Personnes Handicapées

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Rapport du groupe d'étude et de réflexion sur l'évolution souhaitable à court ou moyen terme du régime des biens sectionaux des communes

Inspection Générale De L'Administration

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Situation de l'automédication en France et perspectives d'évolution : marché, comportements, positions des acteurs

Coulomb Alain, Ministère De La Santé Et De La Protection Sociale, Baumelou Alain

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Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur

Pierre Le Petit, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports, Jarrige Bertrand, Duchene Rémi

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Rapport du groupe de travail Statut de l'entreprise, de l'entrepreneur et du conjoint

Cornu Gérard, Du Commerce, De L'Artisanat, Des Professions Libérales Et De La Consommation, Ministère Des Petites Et Moyennes Entreprises

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Propositions d'actions pour l'amélioration des conditions de prise en charge des personnes obèses dans les établissements de santé

Ministère De La Santé Et Des Sports, Arnaud Basdevant

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Rapport du groupe de travail alimentation animale et sécurité sanitaire des aliments

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments. Direction De L'Evaluation Des Risques Nutritionnels Et Sanitaires, Dormont Dominique

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement public des grandes infrastructures sportives

Bailly Dominique, De L'Éducation Et De La Communication; Sénat. Commission Des Finances, Sénat. Commission De La Culture, Todeschini Jean-Marc

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Bien-être et santé mentale : des atouts indispensables pour bien vieillir

Secrétariat D'Etat À La Santé, Ladoucette Olivier De

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Mission interministérielle en vue de l'élaboration d'un plan d'action en faveur des traumatisés crâniens et des blessés médullaires

Ministère De La Santé Et Des Sports; Ministère Du Travail, De La Solidarité Et De La Fonction Publique, Pradat-Diehl Pascale

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Le tourisme, filière d'avenir - Développer l'emploi dans le tourisme

De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social; Ministère De L'Artisanat, Ministère Du Travail, Nogué François, Du Commerce Et Du Tourisme, De L'Emploi

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Rapport sur Eurimages

Ministère De La Culture Et De La Communication, Jacques Renard

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Contribution à la réflexion sur l'apport des organismes du secteur médico-social à l'inclusion des personnes handicapées

Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale, Hocquet Jean-Yves

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Mission Hôpital public

Ministère Du Travail, Boiron Frédéric, Fellinger Francis, De L'Emploi Et De La Santé

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Rapport sur l'activité interministérielle en 1996

Mission Interministérielle De Lutte Contre La Drogue Et La Toxicomanie

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Propositions pour une nouvelle politique de lutte contre le tabac

Bur Yves, De L'Emploi Et De La Santé, Premier Ministre; Ministère Du Travail

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Rapport sur l'évolution des rapports entre le ministère de l'équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique

Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Alimentation, Pierron Paul, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

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Rapport d'information fait au nom de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois et de la Commission des affaires économiques sur l'application des dispositions de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques

Lasserre Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Negre Louis, Carvounas Luc

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Pour la personne handicapée : un parcours de soins sans rupture d'accompagnement - L'hospitalisation au domicile social ou médico-social

Secrétariat D'Etat À La Santé, Jacob Pascal

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Rapport sur l'évolution du collège

Ministère De L'Éducation Nationale, Philippe Joutard

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

Buffet Marie-George, Huet Guénhaël, Braillard Thierry, Deguilhem Pascal, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

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Evaluation de l'impact du Plan Autisme 2008-2010 : comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique

Letard Valérie, Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale

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Les inégalités sociales de santé dans l'enfance - Santé physique, santé morale, conditions de vie et développement de l'enfant

Lopez Alain, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Schaetzel Françoise, Moleux Marguerite, Scotton Claire

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Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies : Tome I - Rapport ; Tome II - Actes du colloque Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Saunier Claude

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Ménard Michel

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Les inégalités sociales de santé : Déterminants sociaux et modèles d'action

Schaetzel Françoise, Moleux Marguerite, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Scotton Claire

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Rapport sur l'éxécution en 1997 de la loi de programme no 95-9 du 6 janvier 1995 présenté en application de l'article 6 de cette loi

Ministère De La Justice. Direction De L'Administration Générale Et De L'Équipement